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Search among 44,359 datasets on data.gouv.fr

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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ,…

Updated on December 12, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon le Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on September 21, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE

From Région Bretagne

Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les…

Updated on February 23, 2020

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Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on September 15, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on January 20, 2023

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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on February 7, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque sur Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on September 21, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on February 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on October 25, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on June 23, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on March 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on December 13, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on January 6, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Rivières | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on January 4, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes de Venise - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes de Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEDOIN - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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