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From Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

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Marque d'Etat Tourisme & Handicap

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant de la marque Tourisme &, Handicap qui est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de…

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Updated on May 6, 2020

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

From Haute Autorité de santé (HAS)

La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et…

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Updated on July 19, 2023

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Observatoire de la qualité des démarches en ligne

From Direction interministérielle du numérique

L’Observatoire de la qualité des démarches en ligne, lancé en juin 2019, s’inscrit dans TECH.GOUV, le programme d’accélération de la transformation numérique du service public conduit par la DINUM. Ce dispositif répond à la volonté du gouvernement de placer l’inclusion et l’expérience de l’usager…

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Updated on June 30, 2023

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Données de rapportage de la saison balnéaire

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Le fichier Excel consultable sur ce site comporte les données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un rapportage européen, au titre de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et…

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Updated on August 21, 2023

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

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Marque d'Etat Qualité Tourisme™

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et…

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Updated on February 10, 2021

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de sécurité sociale au regard des objectifs qui leur sont assignés. Annexés au projet de loi de…

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Updated on January 6, 2022

Other (Public Domain)

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Référentiel Indicateurs et Résultats de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Indicateurs et Résultats) SPP Indicateurs et Résultats

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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Updated 1 week ago

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Données qualité des rivières

Archives des données qualité La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure est basé sur : • Des contrôles de surveillance de l’état chimique et biologique pour s’assurer du…

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Updated on September 25, 2020

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Méta-réseau Nitrates

La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables.…

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Updated on January 24, 2020

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Résultats des indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales reflètent le niveau d’engagement des établissements dans la prévention des infections nosocomiales (IN). Ces indicateurs sont publics et mis à la disposition des usagers pour répondre à une demande légitime d’information et de…

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Updated on April 12, 2016

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Cours d'eau en très bon état SDAGE 2016-2021

Les cours d'eau en très bon état sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2016 - 2021 identifie ces cours d'eau ou parties de cours d'eau qui sont considérés en « très bon état écologique » par référence à l’annexe II de…

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Updated on January 24, 2020

From FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

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Analyse de la qualité du blé tendre

historique depuis 1996 de l'analyse de la qualité du Blé Tendre

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Updated 5 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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QUALITÉ DE L'AIR - Indices

From Commune de Brocas

Indice qualité de l'air pour la commune (à partir du 01/01/17)

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Updated on December 17, 2018

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ZFE (Zone à Faibles Emissions)

From Grenoble-Alpes Métropole

Eléments de la ZFE de la métropole grenobloise : périmètre, axes, équipements liés Plus d'informations sur https://www.grenoblealpesmetropole.fr/831-la-zfe.htm Plusieurs ressources sont proposées : - les deux premières sont au format "Etalab", normalisée dans le cadre des travaux menés avec…

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Updated on July 14, 2023

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Données qualité des lacs

Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mesure est basé sur : Des prélèvements et des analyses physico-chimiques d’eau et de sédiment, Des…

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Updated on September 25, 2020

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Réservoirs biologiques SDAGE 2016-2021

Les réservoirs biologiques, au sens de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement), sont des cours d’eau ou parties de cours d’eau ou canaux qui comprennent une ou plusieurs zones de reproduction ou d’habitat des espèces aquatiques…

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Updated on January 24, 2020

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Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

From Région Bourgogne-Franche-Comté

En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du réseau mobile régional. Cela a abouti à la réalisation d'une campagne de mesures réalisée avec un prestataire sur les routes départementales , nationales et les autoroutes de la région, à la mise en place…

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Updated 1 day ago

From FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

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ANALYSES DE LA QUALITÉ DU BLÉ TENDRE (PAR RÉGION et NATIONAL) DE 2004 À 2016

Historique régional et national de 2004 à 2016. Les données de la dernière récolte sont publiées en octobre de l'année suivante. - année 2016

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Updated 3 days ago

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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PLN - Analyse eaux hors baignade

Paramètres généraux, métaux, physicochimique des eaux hors-baignade des plages nord et sud de Port-La Nouvelle. Campagnes de mesures de juillet à septembre 2019 et de juin à aout 2020.

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Updated on May 28, 2021