Jeux de données

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Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO (INAO) INAO

Par Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont…

— Mis à jour le 20 mai 2022

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Marque d'Etat Tourisme & Handicap

Par Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant de la marque Tourisme &, Handicap qui est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de…

— Mis à jour le 13 décembre 2018

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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

Par Ministère des Solidarités et de la Santé

Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de sécurité sociale au regard des objectifs qui leur sont assignés. Annexés au projet de loi de…

— Mis à jour le 6 janvier 2022

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

Par Haute Autorité de santé (HAS)

La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et…

— Mis à jour le 28 décembre 2022

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Marque d'Etat Qualité Tourisme™

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et…

— Mis à jour le 10 février 2021

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Données de rapportage de la saison balnéaire

Par Ministère des Solidarités et de la Santé

Le fichier Excel consultable sur ce site comporte les données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un rapportage européen, au titre de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et…

— Mis à jour le 4 octobre 2022

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Référentiel Indicateurs et Résultats de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Indicateurs et Résultats) SPP Indicateurs et Résultats

Par Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

— Mis à jour le 3 octobre 2022

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Marque d'Etat Qualité Tourisme™ - Copie Module 2 (BercyHub)

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

— Mis à jour le 3 décembre 2022

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Méta-réseau Nitrates

Par Système d'Information sur l'Eau

La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables.…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Résultats des indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales

Par Ministère des Solidarités et de la Santé

Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales reflètent le niveau d’engagement des établissements dans la prévention des infections nosocomiales (IN). Ces indicateurs sont publics et mis à la disposition des usagers pour répondre à une demande légitime d’information et de…

— Mis à jour le 12 avril 2016

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Observatoire de la qualité des démarches en ligne

Par Direction interministérielle du numérique

L’Observatoire de la qualité des démarches en ligne, lancé en juin 2019, s’inscrit dans TECH.GOUV, le programme d’accélération de la transformation numérique du service public conduit par la DINUM. Ce dispositif répond à la volonté du gouvernement de placer l’inclusion et l’expérience de l’usager…

— Mis à jour le 16 novembre 2022

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Prix et qualité du service public de l'eau à Antibes

Par Ville d'Antibes

Par contrat de délégation de service public, la Ville avait délégué la gestion de son service public de distribution d’eau potable. Dans le cadre de ce contrat, le délégataire avait en charge la production comprenant l’exhaure et le traitement de l’eau, l’élévation de l’eau jusqu’aux différents…

— Mis à jour le 7 octobre 2022

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Cours d'eau en très bon état SDAGE 2016-2021

Par Système d'Information sur l'Eau

Les cours d'eau en très bon état sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2016 - 2021 identifie ces cours d'eau ou parties de cours d'eau qui sont considérés en « très bon état écologique » par référence à l’annexe II de…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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QUALITÉ DE L'AIR - Indices

Par Commune de Brocas

Indice qualité de l'air pour la commune (à partir du 01/01/17)

— Mis à jour le 12 juillet 2019

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ZFE (Zone à Faibles Emissions)

Par Grenoble-Alpes Métropole

Eléments de la ZFE de la métropole grenobloise : périmètre, axes, équipements liés Plus d'informations sur https://www.grenoblealpesmetropole.fr/831-la-zfe.htm Plusieurs ressources sont proposées : - les deux premières sont au format "Etalab", normalisée dans le cadre des travaux menés avec…

— Mis à jour le 10 mai 2022

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Données qualité des rivières

Par Système d'Information sur l'Eau

Archives des données qualité La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure est basé sur : • Des contrôles de surveillance de l’état chimique et biologique pour s’assurer du…

— Mis à jour le 25 septembre 2020

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Données qualité des lacs

Par Système d'Information sur l'Eau

Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mesure est basé sur : Des prélèvements et des analyses physico-chimiques d’eau et de sédiment, Des…

— Mis à jour le 25 septembre 2020

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Réservoirs biologiques SDAGE 2016-2021

Par Système d'Information sur l'Eau

Les réservoirs biologiques, au sens de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement), sont des cours d’eau ou parties de cours d’eau ou canaux qui comprennent une ou plusieurs zones de reproduction ou d’habitat des espèces aquatiques…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

Par Région Bourgogne-Franche-Comté

En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du réseau mobile régional. Cela a abouti à la réalisation d'une campagne de mesures réalisée avec un prestataire sur les routes départementales , nationales et les autoroutes de la région, à la mise en place…

— Mis à jour le 15 novembre 2022

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Analyse de la qualité du blé tendre

Par FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

historique depuis 1996 de l'analyse de la qualité du Blé Tendre

— Mis à jour le 28 juin 2019

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