Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015) From DDT Jura Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents. Nouvelle structure de table… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 13, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délimitation en sous-bassin versant de la zone de répartition des eaux (ZRE) des Usses (Haute-Savoie) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le bassin-versant des Usses est découpé en 4 zones correspondant au plan de gestion de la ressource en eau des Usses. Updated on August 20, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides potentielles From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated on September 10, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse. Updated on March 18, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides ponctuelles From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated on September 10, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides version V3 (Savoie) From DDT Savoie Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Updated on May 28, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated on September 10, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) - Cours d'eau pour la conditionnalité dans la Loire 2015 From DDT de la Loire Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par… Updated on January 10, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
L_ZONAGE_SECHERESSE_S_015 From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Zones de gestion sécheresse Updated on July 26, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire From Syndicat de la Loire Aval Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire (hors Sèvre Nantaise et les affluents du Lac de Grand Lieux) sur lequel s'applique le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). de l'amont vers l'aval, l'estuaire de la Loire s'étend… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 14, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Objectifs de qualité des cours d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau.Le dispositif va évoluer prochainement, ou a évolué, avec la mise en ½uvre de la directive cadre sur l'eau.… Updated on April 21, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tronçon de cours d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Cartographie des cours d'eau conformément à l'instruction du 03 juin 2015 disponible ici http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/06/cir_39701.pdf Updated on November 21, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone humide surfacique du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Updated on January 17, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac dans la Drôme 2010 - 2014 - FIN de VALIDITE 31/12/2014 From DDT Drôme Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005,… Updated on November 15, 2012 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026 From DDT Drôme N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026 Updated on March 28, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole Arrêté de bassin Adour Garonne modifié le 21/12/2018 (plus de classement dans le Cantal pour ce bassin) Updated on May 16, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme En France comme dans les autres pays membres de l'union européenne, les "plans de gestion" des eaux sont encadrés par le droit communautaire inscrit dans la directive cadre sur l'eau (DCE) de 2000. Ce sont les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Institués par la loi… Updated on March 29, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêté du 30/08/2021) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Sont désignées comme zones vulnérables toutes les zones qui alimentent les eaux atteintes par la pollution par les nitrates ou susceptibles de l'être et qui contribuent à la pollution ou à la menace de pollution. La désignation des zones vulnérables se fonde sur la teneur en nitrate des eaux… Updated on October 8, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppes de forte probabilité de présence de zones humides (EFPPZH) du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ensemble des périmètres continus ou discontinus à l’intérieur desquels la présence de zones humides est hautement probable. Ce Zonage est encadré par le SDAGE loire bretagne et réalisé dans le cadre des SAGE - extrait SDAGE LB 2016-2021 : « Les Sage identifient les enveloppes de forte probabilité… Updated on April 20, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites