DDT de la Loire

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DDT de la Loire

Datasets106

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (prescriptions linéaires)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…
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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (zonages urbanisme)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (informations surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (prescriptions surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
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Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
58837d8588ee3861b29b81af
Creation date
January 21, 2017
Modification date
June 30, 2022

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