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DDT de la Loire

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DDT de la Loire

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Périmètre PPR de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

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Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR: le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN). Les périmètres ainsi définis…

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Updated on January 24, 2020

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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne

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Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données…

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Updated on June 13, 2019

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE entre MARCLOPT et ST-LAURENT LA CONCHE (Marclopt, Chalain-le-Comtal, Magneux-Haute-Rive, Chambéon, St-Laurent-la-Conche) - Loire

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

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Updated on July 7, 2023

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Périmètre PPR de RHONE ST PIERRE DE BOEUF - Loire

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Updated on January 24, 2020

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Plans de zonages numérisés de la carte communale (C.C.) de Crémeaux - Loire (informations surfaciques)

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Les données figurant sur les plans de zonages de la Carte Communale papier, en date du 23 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes de la C.C. sont exclues car…

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Updated on October 28, 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

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Updated on January 24, 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE CRAINTILLEUX - Loire

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Updated on November 15, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Poncins - Loire (habillage linéaire)

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

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Updated on October 28, 2020

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Plans de zonages numérisés de la carte communale (C.C.) de Crémeaux - Loire (informations linéaires)

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Updated on October 28, 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation du RHONE CHAVANAY - Loire

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Updated on January 24, 2020

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Périmètre PPR du RHONE CHAVANAY - Loire

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Updated on January 24, 2020

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Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Loire

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Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données. Origine Les EPCI sont…

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Updated on December 1, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions linéaires) - Loire

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

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Updated on October 28, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire

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Updated on October 27, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions surfaciques) - Loire

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Updated on October 28, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (zonages urbanisme)- Loire

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Updated on October 28, 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (zonages urbanisme)

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…