DDT de la Loire

Description

DDT de la Loire

Jeux de données106

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (prescriptions linéaires)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (zonages urbanisme)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (informations surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (prescriptions surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé- Loire (habillage linéaire)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Vendranges - Loire (secteurs C.C.)

Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier, en date du 17 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Haon-le-Vieux - Loire (informations surfaciques)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 janvier 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (informations ponctuels)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (zonages urbanisme)

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
58837d8588ee3861b29b81af
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
25 octobre 2021