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DDT Drôme

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268 results

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Captages en eau potable et Aires d'Alimentation des Captages (AAC)

From DDT Drôme

Ce lot de données contient les jeux de données suivant : localisation des captages prioritaires, communes concernées par un ou plusieurs captage prioritaire, périmètres des Aires d'Alimentation de Captage (AAC) Grenelle et Prioritaire, de la région Nouvelle-Aquitaine. Attention : donnée partielle…

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Updated on February 29, 2020

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PLU de MALATAVERNE 26169 - Plan Local d'Urbanisme approuvé le 17/09/2012 – caractère exécutoire le 26/10/2012 - FIN de VALIDITE : 06/08/2015 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - FIN de VALIDITE : 06/08/2015 Mise à jour Origine PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - FIN de…

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Updated on February 12, 2020

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POS de CONDORCET 26103 - Modification N°1 30/07/1997 FIN DE VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CONDORCET 26103 POS approuvé le 27/06/1989 - Modification N° 1 approuvée le 30/07/1997- Caractère exécutoire le 05/09/1997- FIN DE VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR Origine POS approuvé le…

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Updated on February 16, 2020

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Plan de prévention des risques PPR Inondation de la commune de Gimont (Gers)

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Plan de prévention des risques inondation de la commune de Gimont du département du Gers. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques…

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Updated on February 27, 2020

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PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 Modification simplifiée N°1 10/05/2011 - FIN de VALIDITE 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 10/01/2017 (Procédure initiale approuvée le 25/10/2016 - caractère exécutoire le 28/11/2016)

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 PLU approuvé le 06/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 10/05/2011 caractère exécutoire le 20/05/2011 - FIN de VALIDITE 23/02/2017 caractère exécutoire de la…

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Updated on February 15, 2020

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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026362 - PSS Rhône 1979 - VALENCE

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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire 26362 VALENCE Origine Décret PSS Rhône…

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Updated on February 16, 2020

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PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992 Origine PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992 - Zones à risques…

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Updated on February 13, 2020

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PPRN inondation Commune de MONTELIMAR 26198 approuvé le 11/07/1994

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR 26198 Origine PRN inondation approuvé le 11/07/1994 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 1994 – SCAN 25® Organisations partenaires DDT Drôme…

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Updated on February 15, 2020

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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026

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Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la Drôme - 26 Origine Agrégation des communes de la BD CARTO selon arrêtés préfectoraux transmis par…

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Updated on February 17, 2020

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PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345 Origine PRN inondation approuvé le 18/12/2006 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2006 – SCAN 25® Organisations partenaires DDT…

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Updated on February 14, 2020

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PLU d'ALBON 26002 - Mise à jour SUP 29/05/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/02/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d'ALBON 26002 PLU approuvé le 27/02/2014 - Mise à jour du 29/05/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/02/2019 Origine PLU approuvé le 27/02/2014…

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Updated on February 17, 2020

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PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 Origine PLU approuvé le 27/04/2006 - Mise à jour du 20/06/2006 - FIN de VALIDITE : 01/12/2016 caractère exécutoire de la révision approuvée…

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Updated on February 17, 2020

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PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011 Origine PPRN inondation approuvé le 03/10/2011 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire Image ©IGN – 2006 - BD PARCELLAIRE® Organisations…

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Updated on February 17, 2020

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE FOSSAT

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Updated on March 5, 2020

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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de MORAS EN VALLOIRE 26213

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L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures) -…

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Updated on March 6, 2019

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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026085 - PSS Rhône 1979 - CHATEAUNEUF DU RHONE 26085

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Updated on March 8, 2019

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Aléa global incendie de forêt en classes - Commune de SAINT-BENOIT EN DIOIS 26296

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Updated on March 8, 2019

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Aquitaine : TRI de Périgueux - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de Périgueux.

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Les cartes des surfaces inondables et des cartes des risques d'inondation du TRI ont été approuvées le 03 décembre 2014 par arrêté préfectoral n°2014337-0002. Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les territoires à risque important d’inondation…

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Updated on February 29, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

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Localisation des périmètres des PLUi, des communes faisant l'objet d'un PLUi et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité.…

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Updated on February 28, 2020

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CC de BARTHERNAY 26028 approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARTHERNAY 26028 - Carte communale CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour Origine CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour Référentiel de saisie :…