Direction Départementale et des Territoires du Cantal

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Direction Départementale et des Territoires (DDT) du Cantal

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on November 15, 2024

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BD FORET version 2

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont la mobilisation optimale des bois et la facilitation des activités nécessitant de circuler en forêt.…

Updated on November 15, 2024

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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Aires urbaines

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant…

Updated on November 15, 2024

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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif…

Updated on November 15, 2024

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Zone de 15 kilomètres autour des communes d’Aurillac et d’Arpajon-sur -Cère (Cantal)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Tampon de 15 kilomètres tracé autour des limites extérieures de l’unité urbaine de plus de 15 000 habitants d’Aurillac / Arpajon-sur-Cère (unité urbaine au sens du recensement général de la population). Couche créée par la DDT 15 pour servir de base à l’application de l’article L.122-2 IV nouveau…

Updated 3 days ago

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Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : A75 Type de…

Updated on November 15, 2024

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Bassins de vie du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Enveloppes des bassins de vie du Cantal Limitées au département du Cantal, les communes limitrophes ne sont pas représentées.

Updated on November 15, 2024

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Contours des bassins de vie du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Enveloppes entières des bassins de vie du Cantal. Les communes des départements limitrophes d'un même bassin de vie sont incluses.

Updated on November 15, 2024

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Espaces naturels protéges dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif de préservation du patrimoine naturel des bénévoles, des collectivités, des associations et entreprises. Cet objectif est la protection de la nature, des paysages et de l’ensemble…

Updated on November 15, 2024

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Carte de bruit stratégique - A75 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Updated on November 15, 2024

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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Zones ayant bénéficié d'une opération : par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005)-réorganisation foncière-remembrement-aménagement foncier forestier-aménagement foncier agricole et forestier-mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées par décision du Président du Conseil…

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Natura 2000 - ZSC Auvergne-Rhône-Alpes

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne…

Updated on November 15, 2024

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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…

Updated on November 15, 2024

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Secteurs affectés par le bruit des voies classées

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code de l’environnement pour le dsépartement du Cantal. Classement approuvé par AP n°2011-102 du 29-08-2011. Seul le texte dudit arrêté fait foi juridiquement. Cette couche détermine les secteurs situés au voisinage des…

Updated on November 15, 2024

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Réseau hydrographique complet du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Réseau hydrographique complet

Updated on November 15, 2024

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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…

Updated on November 15, 2024

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Communes disposant d’une réglementation des boisements – Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.

Updated on November 15, 2024

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Potentiel radon des communes du Cantal (15)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG portant délimitation des zones à potentiel radon à l’échelle communale aux termes de l’arrêté inter-ministériel du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. Source : JORF du 30 juin 2018 ; entrée en vigueur au 1er juillet 2018.

Updated on November 15, 2024

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January 23, 2025

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June 24, 2015