Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il…

Updated on November 15, 2024

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Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type A Lden - Infrastructure routière (table SIG agrégée) - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

Updated on November 15, 2024

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Cavités recensées dans le département du Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Qu'elles soient d'origine naturelle (creusées par l’eau en milieu soluble), ou anthropique (marnières, tunnels…), les cavités souterraines peuvent affecter la stabilité des sols. L’une des spécificités majeures de cette problématique, spécifique des mouvements de terrains, relève de la dimension…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRi du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les zones d'aménagement concerté sont les zones à l'intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation décide d'intervenir pour réaliser ou faire réaliser l'aménagement et l'équipement des terrains, notamment de ceux que cette collectivité ou cet…

Updated on February 21, 2025

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Périmètre du PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

En vertu de l'article L126-1 du code rural et de la pêche maritime et afin de favoriser une meilleure répartition des terres entre les productions agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs et les espaces habités en milieu rural et d'assurer la préservation de milieux naturels ou de…

Updated on November 15, 2024

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Secteur NPNRU 2014-2023 dans le Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain concerne au total 450 quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) où résident 3 millions d'habitants. Les 480 quartiers éligibles se classent en 2 catégories : 216 quartiers d'intérêt national présentant les dysfonctionnements…

Updated on November 20, 2024

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SUP AC1 - Servitudes de protection des momuments historique classés ou inscrits

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire…

Updated on November 15, 2024

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Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Concaténation des inventaires terrain de zones humides réalisés par différents organismes notamment dans le cadre des SAGE

Updated on November 15, 2024

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PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,…

Updated on November 15, 2024

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Aire d'alimentation des captages prioritaires pour la lutte contre les pollutions agricoles diffuses dans le Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

En conclusion du Grenelle de l’environnement, il a été retenu comme objectif à l’échelle de la France de protéger les 507 captages d’eau potable les plus menacés d’ici 2012 (article 27 de la loi du 3 août 2009). Sur le département 3 aires d'alimentation de captages ont été désignés comme…

Updated on November 15, 2024

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Localisant ponctuel de parcelle

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Centroïde de parcelle existante ou ayant existé mais disparu suite à remembrement ou division parcellaire. Couche mise à jour annuellement à la livraison de janvier du PCI sur le site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/cadastre-etalab Structure de la table : idu = identifiant parcellaire…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi du bassin de l'Angaud a été approuvé par arrêté préfectoral n°20220895 du 20/06/2022 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Billom, Montmorin et Saint-Julien de Coppel. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et…

Updated on November 15, 2024

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Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le zonage sismique de la France, en vigueur à compter du 1er mai 2011, est défini par le décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010. Il découpe la France en 5 zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes. Ces zones sont notées de 1 à 5 : une zone de sismicité 1…

Updated on November 15, 2024

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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur région en surmontant les handicaps naturels, économiques et sociaux.

Updated on November 15, 2024

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les…

Updated on November 15, 2024

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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated on November 15, 2024

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March 26, 2025

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December 2, 2015