Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Occupation du sol en Haute-Savoie (2008, 2012, 2015, 2020, 2021, 2022 et 2023)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La DDT de Haute-Savoie, motivée par l’ensemble des thématiques dans laquelle elle intervient et qui nécessitent une bonne connaissance du territoire, a décidé de créer sa propre OCcupation du Sol (OCS) à partir des données foncières dont elle dispose. Cette donnée à grande échelle permet de…

Updated on November 15, 2024

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Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

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Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécialisé en acoustique sur la base des données fournies par les gestionnaires d’infrastructures. Il a…

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated 1 day ago

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

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Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie

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Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009

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Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie

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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils…

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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)

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Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ; b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c)…

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Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie

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Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13…

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Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

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Updated on November 15, 2024

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Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie

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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

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Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au voisinage des infrastructures recensées ; 2° Les niveaux…

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January 26, 2025

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56eed4d2c751df3308d6e93b

Creation date

March 20, 2016