Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Sous l'autorité du préfet, les infrastructures de transports terrestres sont recensées et classées en 5 catégories, en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine ensuite par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au…

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Updated on 20 de marzo de 2016

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Pistes de ski alpin en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Domaines skiables de Haute-Savoie + domaines skiables de Savoie et de Suisse accessibles depuis les stations de Haute-Savoie. Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. Origine En principe, toutes…

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Updated on 20 de marzo de 2016

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Zones touristiques en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zones touristiques délimitées par Savoie Mont-Blanc Tourisme. Origine Les périmètres des zones touristiques sont obtenus par fusion des objets « communes » de la table Capacité d’accueil touristique en Haute-Savoie (regroupement par la colonne ID_ZONE_TOURIST). Organisations partenaires DDT 74…

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Updated on 20 de marzo de 2016

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Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin" - FR7200681 (surfacique)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin" - FR7200681, en région Aquitaine. Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Document PPRN sur le département de la Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Updated on 5 de marzo de 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Updated on 5 de marzo de 2020

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Domaine skiable alpin de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Espace susceptible d'être parcouru en ski alpin (et pratiques assimilées) par gravité depuis le haut des remontées mécaniques jusqu'au bas des remontées mécaniques même en l'absence de pistes. Il comprend des secteurs « hors-piste », mais ne comporte aucune zone impropre au ski du fait de sa…

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Plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/2015

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Remontées mécaniques en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Remontées mécaniques des domaines skiables de Haute-Savoie + domaines skiables de Savoie et de Suisse accessibles depuis les stations de Haute-Savoie. « Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique,…

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Updated on 20 de marzo de 2016

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Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est…

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Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

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Updated on 24 de febrero de 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Montmin (Haute-Savoie) – approuvé le 23/06/2015

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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Plan de prévention des risques naturels des Contamines-Montjoie (Haute-Savoie) – approuvé le 20/07/2016

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Updated on 5 de marzo de 2020

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Pistes de ski alpin en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. En principe, toutes les pistes figurant sur les plans « papier » réalisés par les stations de Haute-Savoie sont représentées dans la base de données.…

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Massingy (Haute-Savoie) – approuvé le 21/09/1997

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Zones où l'enneigement naturel est garanti en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La zone représentative du climat actuel est définie de manière empirique « à dire d'expert » au regard des conditions d'enneigement observées durant la période 1980 - 2010. Sa limite inférieure fluctue au gré des orientations (N, E, SE, S, SO, O). Elle est fixée pour l'ensemble des massifs de…

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Zones archéologiques en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zones où les projets d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret…