Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Description

Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Jeux de données552

Plan de prévention des risques retrait et gonflement des argiles du Gers

Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers Origine La géométrie d'un périmètre de PLH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par un même…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zonage des contrats-type CAD du département du Gers

Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté préfectoral départemental Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Enveloppe de domaine skiable alpin en Haute-Savoie

Zone enneigée accessible aux skieurs (et pratiques assimilées) par gravité depuis les remontées mécaniques, et permettant de revenir (toujours par gravité skis aux pieds) sur une piste de ski ou un départ de remontée mécanique du même domaine skiable au sens de l’article R. 122-4 du code de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés. Ces territoires peuvent être infra-communaux. Le nombre de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : Résultats statistiques Départementaux d'examen de conduite par type de permis

Les données, pour l'année 2013, concernent, par département : les nombres de candidats examinés ; les taux de réussite de ces mêmes candidats en première présentation. NB : permis A = permis moto permis B = permis voiture permis EC = permis poids lourd permis ETG = Épreuve Théorique Générale…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : Tache Urbaine 2008 - Département Lot-et-Garonne

Cette couche n''a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser). La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CERTU, en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l''érosion (E). Elle a été réalisée par le CETE du Sud-Ouest, de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

ALPC : SPC Bassin Gironde-Adour-Dordogne et Vienne-Charente-Atlantique (linéaire)

Ce lot de données contient les jeux de données décrivant le périmètre et les tronçons de cours d'eau surveillés par les Services de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) et Vienne-Charente-Atlantique (SPC VCA) de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes. L'annonce des crues…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Bassin Adour-Garonne : Suivi des poissons migrateurs

Ce lot de données comprend les fiches des jeux de données suivants : Les périmètres des bassins à enjeux Anguilles, sur le bassin Adour-Garonne; Les périmètres des Plans de Gestion des POissons Migrateurs (PLAGEPOMI), sur le bassin Adour-Garonne; Le périmètre de la zone active Anguille, sur le…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels de Demi-Quartier (Haute-Savoie) – approuvé le 10/02/2011

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels d’Arenthon (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
56eed4d2c751df3308d6e93b
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
29 janvier 2022