Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) – approuvé le 15 juin 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Aquitaine : Résultats statistiques Départementaux d'examen de conduite par type de permis
Les données, pour l'année 2013, concernent, par département : les nombres de candidats examinés ; les taux de réussite de ces mêmes candidats en première présentation. NB :… -
Enveloppe de domaine skiable alpin en Haute-Savoie
Zone enneigée accessible aux skieurs (et pratiques assimilées) par gravité depuis les remontées mécaniques, et permettant de revenir (toujours par gravité skis aux pieds) sur une… -
Zonage des contrats-type CAD du département du Gers
Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé le 15/04/2013
N_PERIMETRE_PPRN_20150002_S_074 Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux… -
Aquitaine : Tache Urbaine 2008 - Département Lot-et-Garonne
Cette couche n''a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser). La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CERTU, en tenant… -
Bassin Adour-Garonne : Suivi des poissons migrateurs
Ce lot de données comprend les fiches des jeux de données suivants : Les périmètres des bassins à enjeux Anguilles, sur le bassin Adour-Garonne; Les périmètres des Plans de… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Lac de Mouriscot" - FR7200777 (surfacique)
Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Lac de Mouriscot" - FR7200777, en région… -
Aquitaine : EcoQuartiers labellisés
Ce jeu de données contient la localisation des EcoQuartiers labellisé, en région Aquitaine. Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du…
