Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Jeux de données⁵⁵²

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  Plan de prévention des risques retrait et gonflement des argiles du Gers

  Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

  Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers Origine La géométrie d'un périmètre de PLH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par un même…

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  — Mis à jour le 27 février 2020

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  Zonage des contrats-type CAD du département du Gers

  Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

  Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté préfectoral départemental Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections…

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  Enveloppe de domaine skiable alpin en Haute-Savoie

  Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

  Zone enneigée accessible aux skieurs (et pratiques assimilées) par gravité depuis les remontées mécaniques, et permettant de revenir (toujours par gravité skis aux pieds) sur une piste de ski ou un départ de remontée mécanique du même domaine skiable au sens de l’article R. 122-4 du code de…

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  Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

  Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

  Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés. Ces territoires peuvent être infra-communaux. Le nombre de…

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