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8978 results

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Brevets français

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets français – notices : contient les données relatives aux brevets français publiés depuis 2010 par l’INPI avec les informations…

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Updated 1 month ago

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Liste des jardins partagés à Paris

From Ville de Paris

Jeu de données listant l'ensemble des jardins partagés de Paris.

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22.22222222222222/100

Updated on September 14, 2013

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Aménagements vélo en Île-de-France

From Région Île-de-France

Couche géographique décrivant les aménagements cyclables linéaires en Île-de-France : pistes cyclables, bandes cyclables, zones de rencontre. Etant donné son volume, la donnée en format SHAPE est proposée en pièce jointe (voir en bas de page) et non pas dans l'onglet export. Les mêmes dispositions…

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2024

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

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66.66666666666666/100

Updated on August 3, 2017

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Structure de l'emploi en France

From Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)

L’emploi est abordé sous l’angle de l’âge (3 tranches d’âges), des CSP simplifiées (5 classes), du statut dans l’emploi (condition d’emploi, c'est à dire salariat/intérim/TNS/apprentis/stagiaires), de l'égalité homme-femmes, du chômage, ainsi que sous l’angle des variations 1999-2008.

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Updated on November 17, 2022

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Données Etude de l’Alimentation Totale infantile (EATi) EATi

From Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Les « Etudes de l’Alimentation Totale » (EAT) sont des enquêtes nationales dont le but est d’estimer l’exposition alimentaire chronique d’une population à des composés chimiques. Elles reposent sur l’analyse d’un grand nombre de substances dans des échantillons alimentaires représentatifs du…

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Updated on November 28, 2018

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Liste des associations parisiennes

From Ville de Paris

Liste des associations en relation avec la municipalité parisienne. Ce jeu de données comprend le nom statutaire de l'association, son code postal et sa ville d'enregistrement, ses secteurs d'activité, son domaine d'activité, ses publics, son secteur géographique d'activité et l'identifiant de sa…

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Updated 3 days ago

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Base documentaire DGFIP

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Base documentaire DGFIP comprenant les documents internes communicables au public

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Updated on March 27, 2019

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Comptes de campagne - Elections municipales des 23 et 30 mars 2014

From Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections municipales des 23 et 30 mars 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

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44.44444444444444/100

Updated on January 8, 2016

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Gares de voyageurs

From SNCF

Une gare est un ensemble de biens fonciers, pour lequel SNCF G&C est affectataire en droit réel de la propriété de l'Etat ou d'un propriétaire tiers, ayant servi, servant ou qui servira à l'interface entre la ville et le train. Ce jeu de données représente l'ensemble des gares répondant à la…

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Updated 2 days ago

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Données nécessaires au calcul des compléments de rémunération

From Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Données nécessaires au calcul du complément de rémunération à verser aux installations de production d'électricité : M0 annuels : moyenne arithmétique sur l’année civile des prix spots horaires positifs ou nuls pour livraison le lendemain constatés pour la zone France ; M0 hivers contractuels :…

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Updated on September 3, 2024

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Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur

From Ville de Paris

L'annuaire immobilier de l’Enseignement supérieur est une tentative pour rassembler dans un cadre unique les principaux établissements d’enseignement supérieur de Paris et de sa couronne, autrement dit de Paris-Métropole, sur la base des adresses et des parcelles. Exemple(s) de réutilisation(s)…

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Updated on September 14, 2013

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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06)

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Updated 5 days ago

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Tonnages des déchets bacs jaunes

From Ville de Paris

Tonnages des déchets bacs jaunes collectés par arrondissement et par mois.

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22.22222222222222/100

Updated on September 14, 2013

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Les conseils de quartier par arrondissement

From Ville de Paris

La carte des périmètres des conseils de quartier par arrondissement Vous pouvez également la retrouver ici En pièce jointe, le jeu de données au format d'origine.

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Updated 3 days ago

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Attractions foraines sur l'espace public

From Ville de Paris

Manèges et jeux forains autorisés sur l'espace public parisien. Le jeu de données comprend la localisation du l'attraction, le type d'attraction et les horaires d'activité autorisés. A noter que le jeu de données " Attractions foraines sur l'espace public en 2011" ne sera plus mis à jour. Il…

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Updated on July 11, 2014

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LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE AU 1ER JANVIER 2017

From Ministère de l'intérieur

Au 1er janvier 2017, on recense 1 266 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur le territoire français. Parmi ceux-ci, on dénombre 14 métropoles, 15 communautés urbaines, 219 communautés d'agglomération et 1 018 communautés de communes. Le nombre de…

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66.66666666666666/100

Updated on February 14, 2017

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Contours... IRIS

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Contours... IRIS est la base de données de référence pour la diffusion infra-communale des résultats du recensement de la population par Iris, de précision décamétrique Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des…

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Updated 5 days ago

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Les titres de séjour, publication du 22 juin 2023

From Ministère de l'intérieur

Les titres de séjour Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d’une première demande de séjour, ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le…

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Updated on July 24, 2023

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Équipements de proximité

From Ville de Paris

Liste des équipements de proximité (piscines, bibliothèques,jardins, gymnases,...) Exemple(s) de réutilisation(s) des données : - La bibliothèque la plus proche de vous avec l'application Open Source pour iPhone Paris Bibli - Cartographie sur…

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Updated on September 14, 2013

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