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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) dans la Somme.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D…

Updated on November 16, 2024

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Prescription linéraire du PLU de la commune de Fouilloy

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Musée

From Mairie de Toulouse

Localisation des Musées sur le territoire de Toulouse

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 3 weeks ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Espace boisé classé de Savoie

From DDT Savoie

Espace boisé classé

Updated on November 15, 2024

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Bâtiments d'activité de plus de 1000m²

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Sélection des bâtiments d'activité de plus de 1000m²

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D8 dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les…

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D14 dans le Loiret (C_LDen)

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie) – approuvé le 07/11/2014

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on November 15, 2024

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules Donnée source (géométrie et attributs) : IGN BDTOPO - TRONCON_ROUTE / 62_TRAFIC_VC_CSV_081215_111016 Echelle d'utilisation :…

Updated on November 15, 2024

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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa tranchées et ouvrages annexes du PPRN Mouvements de Terrain liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone d'aléa tranchées et ouvrages annexes du PPRN Mouvements de Terrain liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte…

Updated on November 15, 2024

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ROUTE - Classement sonore

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L_CARTE_B_CB_ROUTE_095

Updated on November 15, 2024

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PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 13, 2024

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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute…