Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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  Culture société - Etablissements d'enseignement dans le loir-et-Cher

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

  Établissements d’enseignement publics et privés répertoriés par niveau : maternelle, primaire, élémentaire, Collège, Lycée, supérieur et CFA Origine Les données sont conformes au format covadis. Organisations partenaires DDTM Somme, DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞…

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  Updated on February 26, 2020

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  Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) dans la Somme

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

  La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

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  Updated on February 25, 2020

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  Limite du Domaine public Maritime dans la Somme

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

  Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de la marine de Colbert (article 1er du titre VII du livre IV de l’ordonnance d’août 1681) : « sera réputé bord et rivage de mer tout ce…

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  Updated on February 28, 2020

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  Bassin d'emploi 2008 dans la Somme

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

  La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence d'un pôle économique particulier. Elle correspond à un découpage plus fin des zones d'emploi. Parfois, un bassin d'emploi correspond exactement à une zone d'emploi.La méthodologie exacte de…

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  Updated on March 8, 2019

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