Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
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Démographie des communes 2013 selon INSEE dans la Somme
Recensement de la population par commune pour 2013 Origine les données attributaires sont issues des données INSEE géolocalisées avec la BD CARTO. Organisations partenaires DDTM… -
Périmètre informatif du PLU de la commune de Bethencourt sur Mer
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons… -
Périmètre informatif du PLU de la commune de Sailly Flibeaucourt
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons… -
Cours d'eau linéaire des points d'eau sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants
Cours d'eau linéaire des points d'eau selon arrete interministériel du 4/05/17 sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants Origine Points d'eau selon arrete… -
Plan local d'urbanisme de la commune d'Aubigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données… -
Plan local d'urbanisme de la commune d'Aigneville
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données… -
Zone du PLU de la commune de Berteaucourt les Dames
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones… -
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bouttencourt
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Zone du PLU de la commune de Saint Quentin la Motte Croix au Bailly
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones… -
Prescription linéraire du PLU de la commune de Grand-Laviers
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,…
