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DDTM Pas-de-Calais

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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France

From DDTM Pas-de-Calais

Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sous-sol de la mer jusqu’à la limite des eaux territoriales Source : DDTM62/DML/SAML/GDPML Mise à jour…

Updated on November 15, 2024

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Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux

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Titre : Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux Descriptif : Table constituée à partir de la nouvelle définition du rural de l'Insee en 2021, fondée sur des critères de densité et d'influence d'un pôle d'emploi et non plus sur la discontinuité du bâti. Documentation…

Updated on November 15, 2024

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Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais

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Titre : Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 5000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais

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Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux…

Updated on November 15, 2024

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Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais

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Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024

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Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 Description : La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres…

Updated on November 15, 2024

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Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

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Titre : Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensemble des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de…

Updated on November 15, 2024

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Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais

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Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des catastrophes naturelles Source : SDE Mise à jour : 04/12/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on December 12, 2024

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CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition des…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois

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Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de…

Updated on November 15, 2024

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CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)

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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition…

Updated on November 15, 2024

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Côtes de référence du PPRL du Boulonnais

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Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte

Updated on November 15, 2024

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Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais

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Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, dans son article 13. Il détermine, en fonction des…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRL du Boulonnais

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Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être…

Updated on November 15, 2024

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Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais

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Titre : Communes ayant un abonnement APIC et/ou Vigicrues Flash Description : L'abonnement APIC (Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des Communes) permet aux communes en premier lieu d'être averties en cas de niveau intense ou très intense des précipitations grâce au réseau des radars…

Updated 1 month ago

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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais

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Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée…

Updated 1 month ago

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Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 03/01/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Enjeu linéaire du PPRT de Styrolution France SAS à Wingles

From DDTM Pas-de-Calais

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 15, 2024

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Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais

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Titre : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Mise à jour : 01/12/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France

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L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue un biotope spécifique, qui peut abriter de nombreux sous-habitats naturels. L'estran étant…

Updated on November 15, 2024

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January 23, 2025

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58aeedd088ee3820f0d3e7cd

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February 23, 2017