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DDTM Pas-de-Calais

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DDTM Pas-de-Calais

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Les chefs-lieux de Cantons du département du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Les nouveaux chefs-lieux de canton du Pas-de-Calais au 30 mars 2015 Origine Chefs-lieux de cantons suite aux élections du 30 mars 2015 Organisations partenaires DDTM Pas-de-Calais Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 29, 2020

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Unités urbaines selon l'INSEE dans le département du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans cette…

Updated on February 29, 2020

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Position de repères et de laisses de crues en Lorraine

From DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient la position de repères et de laisses de crues en Lorraine. Un attribut contient un lien vers une page internet qui décrit le repère ou la laisse de crue. Laisse de crue : trace éphémère laissée par l''eau lors d''une crue qui donne une information sur le niveau d''eau…

Updated on February 29, 2020

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Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des eaux) en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrative.Les servitudes attachées à la…

Updated on February 29, 2020

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Les zones de protection liées aux zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9 dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…

Updated on February 27, 2020

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Enjeu linéaire du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

From DDTM Pas-de-Calais

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on February 29, 2020

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Zone d'aléa du PPRN de la Lawe

From DDTM Pas-de-Calais

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on February 28, 2020

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Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Pas-de-Calais

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Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la…

Updated on March 4, 2019

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Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par…

Updated on February 28, 2020

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Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

La position mentionnée ne permet pas la localisation précise sur le terrains des cavités. Pour tous travaux à proximité des cavités, il est nécessaire de se référer à l'inventaire des cavités et carrières souterraines non minières (BRGM 62) Origine Source Thématique : état du patrimoine des…

Updated on March 1, 2019

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Espace naturel sensible en Pas-de-Calais

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Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.À l'échelle du département, tout…

Updated on February 28, 2020

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Réserve naturelle nationale (RNN) et périmètre de protection associé en Lorraine

From DDTM Pas-de-Calais

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine…

Updated on February 28, 2020

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Zones humides surfaciques dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles…

Updated on October 28, 2020

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Entité surfacique à l'origine du Risque PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques

From DDTM Pas-de-Calais

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on February 29, 2020

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[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée

From DDTM Pas-de-Calais

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de…

Updated on March 2, 2020

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Paysages remarquables de Lorraine

From DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient les périmètres des entités paysagères dites "remarquables" en Lorraine. Elles ont été établies à dire d''expert. Fichiers contenus dans le lot de données : paysage_remarq_r41.tab Origine La digitalisation a été réalisée par un bureau d'étude sous maîtrise d'ouvrage de la…

Updated on February 28, 2020

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Quartiers IRIS dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Les communes d'au moins 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants sont découpées en IRIS. Ce découpage, maille de base de la diffusion de statistiques infracommunales, constitue une partition du territoire de ces communes en "quartiers" dont la population est de…

Updated on February 28, 2020

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Espace naturel sensible en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on February 29, 2020

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Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

Updated on February 27, 2020

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais

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Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Updated on February 28, 2020

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Technical details

Latest update

May 30, 2023

ID

58aeedd088ee3820f0d3e7cd

Creation date

February 23, 2017