DDTM Pas-de-Calais

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Conjunto de datos317

Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie

Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore demaniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit…
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Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…
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Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine

Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif)…
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Position de repères et de laisses de crues en Lorraine

Le jeu de données contient la position de repères et de laisses de crues en Lorraine. Un attribut contient un lien vers une page internet qui décrit le repère ou la laisse de crue. Laisse de crue : trace éphémère laissée par l''eau lors d''une crue qui donne une information sur le niveau d''eau…
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Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine (GEOFLA)

Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de…
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Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France Métropole (GEOFLA)

Le jeu de données contient les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en France (Métropole). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au…
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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sausset-les-Pins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050015 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation

Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…
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Libourne
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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

Ce jeu de données contient les enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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Technical details

ID
58aeedd088ee3820f0d3e7cd
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
17 de noviembre de 2021