Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Datasets446

PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Punctual
Territorial coverage granularity
French county

[TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau Origine Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Vianne
Territorial coverage granularity
Other

Espace boisé d'au moins 0,5h du Gers

Ces espaces boisés sont caractérisés par: - une surface d'au moins 0,5 ha - une délimitation assurée soit par son contour naturel, soit par une route,une voie ferrée ou une rivière (lit mineur ou lit majeur) de plus de 10 m de largeur - une continuité entre massif s'il existe une jointure entre…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Elements paysagers hors PLU du Gers

Éléments paysagers hors PLU (linéaires) dans le département du Gers. Origine Un enregistrement est créé pour chacun des gestionnaires de SUP. Il faut veiller autant que possible à ne pas générer de doublons dans cette table, en réutilisant le même gestionnaire pour toutes les SUP dont il assure la…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Programme d'Aménagement d'Ensemble du Gers

Programme d'Aménagement d'Ensemble du département du Gers. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Les itinéraires de secours le long de la RN124 dans le département du Gers

Les itinéraires de secours le long de la route national 124/524 dans le département du Gers Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Zone de non constructibilité le long des voies classées à grande circulation dans le Gers

Interdiction en dehors des espaces urbanisés des communes, des constructions ou installations dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d'autre de…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Installation de traitement de déchets municipaux dans le Gers

Points localisant les différents ouvrages intervenant dans la collecte et dans le traitement des déchets municipaux du Gers. Les déchets municipaux sont, selon l'arrêté du 31 décembre 2001, les déchets dont l'élimination relève de la compétence des communes (titre IV du livre V du code de…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Parcelles supportant du bati édifié entre 1980 et 1989 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1980 et 1989 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Members3

Patrick VIARD
admin
Eddy ROUBY
admin
Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
55883748c751df7971a453bc
Creation date
June 22, 2015
Modification date
August 25, 2021