Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Datasets⁴⁴⁶

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  PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459)

  From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

  Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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  Updated on March 8, 2019

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  [TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

  From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

  Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau Origine Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits…

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  Updated on February 29, 2020

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  Espace boisé d'au moins 0,5h du Gers

  From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

  Ces espaces boisés sont caractérisés par: - une surface d'au moins 0,5 ha - une délimitation assurée soit par son contour naturel, soit par une route,une voie ferrée ou une rivière (lit mineur ou lit majeur) de plus de 10 m de largeur - une continuité entre massif s'il existe une jointure entre…

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  Updated on February 29, 2020

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  PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122)

  From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

  Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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  Updated on March 8, 2019

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Eddy ROUBY

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