Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Description

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Datasets446

PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Punctual
Territorial coverage granularity
French county

[TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau Origine Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Vianne
Territorial coverage granularity
Other

Espace boisé d'au moins 0,5h du Gers

Ces espaces boisés sont caractérisés par: - une surface d'au moins 0,5 ha - une délimitation assurée soit par son contour naturel, soit par une route,une voie ferrée ou une rivière (lit mineur ou lit majeur) de plus de 10 m de largeur - une continuité entre massif s'il existe une jointure entre…
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Members3

Patrick VIARD
admin
Eddy ROUBY
admin
Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
55883748c751df7971a453bc
Creation date
June 22, 2015
Modification date
May 25, 2022