Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
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PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
[TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau Origine Des informations de généalogie détaillées sont… -
PPRN inondation - Périmètre de PPRN - Commune de Chaudeney-sur-Moselle (54122)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
Espace boisé d'au moins 0,5h du Gers
Ces espaces boisés sont caractérisés par: - une surface d'au moins 0,5 ha - une délimitation assurée soit par son contour naturel, soit par une route,une voie ferrée ou une… -
Elements paysagers hors PLU du Gers
Éléments paysagers hors PLU (linéaires) dans le département du Gers. Origine Un enregistrement est créé pour chacun des gestionnaires de SUP. Il faut veiller autant que possible… -
Programme d'Aménagement d'Ensemble du Gers
Programme d'Aménagement d'Ensemble du département du Gers. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites… -
Les itinéraires de secours le long de la RN124 dans le département du Gers
Les itinéraires de secours le long de la route national 124/524 dans le département du Gers Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type… -
Zone de non constructibilité le long des voies classées à grande circulation dans le Gers
Interdiction en dehors des espaces urbanisés des communes, des constructions ou installations dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes… -
Installation de traitement de déchets municipaux dans le Gers
Points localisant les différents ouvrages intervenant dans la collecte et dans le traitement des déchets municipaux du Gers. Les déchets municipaux sont, selon l'arrêté du 31… -
Parcelles supportant du bati édifié entre 1980 et 1989 dans le Gers
Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1980 et 1989 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections…
