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Search among 42,713 datasets on data.gouv.fr

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Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_corresp_com est une table de la base de données DataSanté. Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque millésime depuis 2010. A un code-commune correspond plusieurs orthographes différentes de libellés de commune (avec article,…

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Updated on July 15, 2024

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Elections municipales 2008 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections municipales de 2008, tours 1 et 2, pour les communes de moins de 3 500 habitants (départements 49 à 95)

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Updated on January 6, 2014

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Elections régionales 2010 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections régionales de 2010, tours 1 et 2, par communes

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Updated on January 6, 2014

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Séries chronologiques Education

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Calculées sur des périodes historiques longues et actualisées avec les données 2013, les séries chronologiques proposent des indicateurs relatifs à l’enseignement scolaire, l'enseignement supérieur et l’apprentissage. Elles permettent de suivre les évolutions dans le temps du système éducatif.

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Updated 1 week ago

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assainissement collectif

From Ministère de la Transition écologique

Informations relatives aux réseaux de collecte et aux stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer

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Updated on November 1, 2023

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Les élèves de SEGPA

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Tableaux statistiques : évolution des effectifs de SEGPA (section d'enseignement général et professionnel adapté) ; répartition des élèves de SEGPA (hors EREA) selon le sexe et l'âge ; proportion des élèves de collège en SEGPA.

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Updated on May 15, 2019

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Base de données des obligations d'information pesant sur les entreprises

From Premier ministre

La base de données des obligations d'information pesant sur les entreprises concerne l'ensemble des informations que les entreprises doivent communiquer à une autorité publique ou à des tiers. Ce recensement des obligations qui s'imposent aux entreprises du fait de la réglementation provient d'une…

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Updated on January 6, 2014

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Actvités de soins autorisées et mises en oeuvre au sein des structures Finess (t_actsoins_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_actsoins_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités de soins (médecine, chirurgie, urgences, traitement du cancer, SSR, …) autorisées et mises en œuvre au sein des structures Finess. DataSanté est une base de…

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Updated on September 12, 2024

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Elections cantonales 2001 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections cantonales de 2001, tours 1 et 2, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et liste des élus à l’issue de l’élection

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Updated on January 6, 2014

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La profession d’infirmière : situation démographique et trajectoires professionnelles

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Dans cette étude, différentes sources de données sont mobilisées pour établir un constat démographique sur les infirmiers.- Le répertoire Adeli (Automatisation des listes) :il recense les professionnels de santé actifs, ayant une autorisation d’exercice légal de leur profession. Ce répertoire…

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Updated on October 26, 2020

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Elections cantonales 1994 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections cantonales de 1994, tours 1 et 2, par communes

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Updated on January 6, 2014

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Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013

From Premier ministre

ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service-public.fr (à partir de mars 2010) et transmises aux organismes publics ou privés connectés au…

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Updated on November 23, 2015

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Pôles de compétitivité

From Premier ministre

Un pôle de compétitivité rassemble sur un territoire donné, des entreprises, des laboratoires de recherche et des établissements de formation pour développer des synergies et des coopérations.D’autres partenaires dont les pouvoirs publics, nationaux et locaux, ainsi que des services aux membres du…

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Updated 1 day ago

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Elections cantonales 1998 – Résultats

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections cantonales de 1998, tours 1 et 2, par communes

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Updated on January 6, 2014

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La réussite au diplôme national du brevet : sexe, âge et origine sociale

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Tableaux statistiques ; évolution du taux de réussite au diplôme national du brevet selon le sexe ; taux de réussite au diplôme national du brevet selon l’âge ; réussite au diplôme national du brevet selon l’origine sociale.

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Updated on November 16, 2018

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Financement et dépenses de la sécurité sociale

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Créée en 1945, la Sécurité sociale « est la garantie donnée à chacun qu’en toutes circonstances il disposera des moyens nécessaires pour assurer sa subsistance et celle de sa famille dans des conditions décentes » (exposé des motifs de l’ordonnance du 4 octobre 1945 portant création de la Sécurité…

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Updated on January 17, 2014

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Statistiques admissions au sejour par motif

From Ministère de l'intérieur

Admission au séjour Titre de séjour (DSED)

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Updated on January 6, 2014

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2013 - Part des immigrés

From Ministère de l'intérieur

Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants

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Updated on January 6, 2014

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Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Un peu plus de 222 000 interruptions volontaires de grossesse (IVG) ont été réalisées en France en 2008 ainsi qu’en 2009. Avec 15 IVG pour 1 000 femmes, la France se situe dans la moyenne européenne.Plusieurs sources peuvent actuellement être utilisées pour le suivi annuel des IVG : les bulletins…

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Updated on October 26, 2020

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Traités et accords de la France

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le titre, la nature juridique, la date, le type (bilatéral, multilatéral, européen), ainsi que la…

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Updated on January 29, 2014

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