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937 results

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Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français

From Premier ministre

Les établissements d’enseignement supérieur sont considérés comme un levier potentiel de développement économique, social et culturel. Ceci prend d’autant plus d’importance depuis que certains territoires sont passés d’une croissance exogène à une croissance endogène sur lesquels les…

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Updated on November 23, 2013

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Liste des établissements intermédiaires de la filière gélatine destinée à la consommation humaine agréés

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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33.33333333333333/100

Updated on February 25, 2020

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Liste des établissements de production de graisses animales fondues agréés CE / Rendered animal fats

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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33.33333333333333/100

Updated on February 25, 2020

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Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Un peu plus de 222 000 interruptions volontaires de grossesse (IVG) ont été réalisées en France en 2008 ainsi qu’en 2009. Avec 15 IVG pour 1 000 femmes, la France se situe dans la moyenne européenne.Plusieurs sources peuvent actuellement être utilisées pour le suivi annuel des IVG : les bulletins…

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Updated on October 26, 2020

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2013 - Part des immigrés

From Ministère de l'intérieur

Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants

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Updated on January 6, 2014

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Liste des établissements de production d'escargots agréés CE / Snails processing plant

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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Updated on February 25, 2020

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Liste des ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie agréés CE / Meat of domestic ungulates cutting plant

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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Updated on January 6, 2014

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2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)

From Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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Updated on January 6, 2014

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Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en valeur 2005-2010

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la "base 2005" de la Comptabilité nationale. Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 et aux données définitives des années…

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Updated on January 6, 2014

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Liste des ateliers de découpe de viandes de volailles, de lapins (et apparentés) agréés CE / Meat from poultry and lagomorphs cutting plant

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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33.33333333333333/100

Updated on February 6, 2020

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Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en indices de volume 2005-2010

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la "base 2005" de la Comptabilité nationale. Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 et aux données définitives des années…

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Updated on January 6, 2014

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Allocataires du RSA

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Données issues des fichiers administratifs des organismes payeurs : caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires (allocataire + conjoint) du RSA avec indication de leur situation familiale

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Updated on March 27, 2014

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Liste des centres de collecte de lait agréés CE / Milk collection centre

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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Updated on February 25, 2020

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L'état de l'École

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Cet ouvrage rassemble les indicateurs statistiques essentiels pour analyser le système éducatif français et apprécier les politiques mises en œuvre. Structuré autour des moyens affectés à l’École, des conditions de scolarisation et des résultats des élèves, il s’attache à décrire les principales…

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Updated on January 9, 2025

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2013-61 - Nationalité des porteurs de faux documents

From Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : La lutte contre les fraudes à l'identité et à la fraude documentaire (Les orientations de la politique de l’immigration)

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Updated on January 6, 2014

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La situation périnatale en France en 2010 - Premiers résultats de l’enquête nationale périnatale

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les enquêtes nationales périnatales (ENP) contribuent au suivi et à l’évaluation des plans périnatalité. Elles ont eu lieu à intervalles réguliers, en 1995, 1998, 2003 et 2010.Elles permettent de recueillir des informations sur l’état de santé des enfants, lasituation sociodémographique des…

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Updated on June 28, 2023

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Liste des établissements de production de produits à base de viande agréés CE / Meat products

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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Updated on February 6, 2020

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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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Updated on February 26, 2020

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BAROMETRE DES RECLAMATIONS DE LA DGCCRF - BILAN 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

La DGCCRF a mis en place à compter de juillet 2007, une base de données permettant de recenser l'ensemble des demandes d'informations et des réclamations de ses publics. L'objectif du "baromètre des réclamations des consommateurs" est d'en valoriser l'exploitation pour affiner la connaissance de…

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Updated on November 5, 2014

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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et transversale les compétences requises dans une activité professionnelle des filières ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation) et ITA (ingénieurs et…

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Updated 1 week ago

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