-
1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois- 2000–2020
- Annual
- Seine-et-Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Horaires théoriques et temps-réel des navettes Paris-Saclay (GTFS / GTFS-RT)
Horaires théoriques au format GTFS et horaires temps-réel au format GTFS-RT des navettes gratuites Paris-Saclay 16 Lignes : Champlan : Ligne F Chilly-Mazarin : Ligne G Epinay-sur-Orge : Ligne H Gif-sur-Yvette : Lignes M, N, O La Ville du Bois : Ligne I Longjumeau - Ballainvilliers - Morangis :…- 2019–2025
- Unknown
- Champlan
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019
Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé…- 2012–2019
- Unknown
- France
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2019
Présentation du jeu de données : Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des…- 2012–2019
- Unknown
- France
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Catalogue des jeux de données publiés en open data
Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Base Adresse Locale - Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
Ce fichier contient la liste des adresses des 12 communes de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un…- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Délibérations 2004 à 2015 - CA Marne et Chantereine
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de…- Courtry
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Subventions accordées à partir de 2017 par l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne depuis 2017, conformément à : l'article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les…- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Équipements publics gérés par l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
Liste des équipements collectifs publics gérés par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Délibérations 1969 à 2015 - CA Marne-la-Vallée / Val Maubuée
La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D’abord Syndicat Communautaire d’Aménagement (SCA) puis Syndicat d’Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d’Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté…- Champs-sur-Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Délibérations du Conseil Communautaire de l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
La liste des délibérations des Conseils Communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la Communauté d’Agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1. Les données sont…- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Délibérations 2010 à 2015 - CA Brie Francilienne
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d’agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie…- Pontault-Combault
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Horaires théoriques et temps-réel des navettes de la ligne Bagnères <> La Mongie (GTFS / GTFS-RT)
Horaires théoriques au format GTFS et horaires temps-réel au format GTFS-RT des navettes qui relient la ville de Bagnères-de-Bigorre à la station de La Mongie Les horaires officiels sont disponibles sur le site de la ville de Bagnères-de-Bigorre. Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel…- Real time
- Bagnères-de-Bigorre
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Rapport d'activité CCFE 2019
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2019- 2019
- Punctual
- CC de Forez-Est
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Indicateurs de l’activité épidémique: taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19 par métropole (SI-DEP)
Point d'attention: Les difficultés de remontée des résultats de tests vers Santé publique France ont été progressivement résolues entre le 5 et le 7 novembre. À ce jour, l’ensemble des résultats sont disponibles selon les délais de consolidation habituels. Les actions de Santé publique France…- Daily
- France
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 2
-
Budget primitif 2020 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Budget primitif 2020 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse- 2020
- Punctual
- CA de Bar-Le-Duc - Sud Meuse
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur…- Annual
- CA du Grand Besançon
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Budget primitif 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Budget primitif 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse- 2020
- Punctual
- CA de Bar-Le-Duc - Sud Meuse
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Budget primitif 2020 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Budget primitif 2020 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse- 2020
- Punctual
- CA de Bar-Le-Duc - Sud Meuse
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0
-
Compte administratif 2019 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Compte administratif 2019 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse- 2019
- Punctual
- CA de Bar-Le-Duc - Sud Meuse
- French intermunicipal (EPCI)
- 0
- 0