Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2015.Nous recommandons de consulte…
ETPT par ministere,mission, programme pour le BG et les BA LFI 2023 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K40500ETPT par ministere,mission, programme pour le BG et les BA LFI 2023
Encours France au 31 décembre 2022 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 3K53300Il s'agit des encours des créances détenues soit par l'État directement, soit par l'Agence Française de Développement, soit par BPI Assurance Export et Natixis pour le compte de l'État. Sont incluses…
Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 3K5K00Données brutes issues du PLF 2015 et de ses annexes, à savoir : Nomenclature par destination (MPA) Recettes fiscales nettes BG (Budget Général) par mission T2 / HT2 BA (Budgets Annexes) par missi…
Projet de loi de finances initiale pour 2020 (LFI 2020) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K2K00Vous trouverez ci joint pour le budget de l'Etat (budget général (BG), budgets annexes (BA), comptes d'affectation spéciale (CAS) et comptes de concours financiers (CCF)) : la nomenclature par desti…
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 18 sept. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 3K1K00Montant des transactions et des amendes en euros en matière de PCR depuis 2012. Les manquements en termes de pratique commerciale restrictive de concurrence (PCR) relevés par les agents de la DGCCRF…
France Num - Baromètre - Table de calcul des ratios par réponse, année et axes d'analyse Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 3K67900Table de calcul des agrégats : ratios par réponse, année et axes d'analyse (région, secteur, taille d'entreprise)
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes consommateurs par méthodes de vente Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs. Répartition des …
PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K45400PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par programme Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K73310Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Programme et Titre 2 / hors Titre 2
PLF 2025 - Dépenses 2025 selon destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 3K37500Ce jeu de données détaille la liste des dépenses du Budget de l'Etat prévues dans le projet de loi de finances pour l’année 2025 lors de sa publication en octobre 2024. L’autorisation d’engagement et…
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2024 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K67300Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décri…
Retraite - Cube stock civil droit direct 1 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K91000Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par leService des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif…
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), données des annexes projet annuel de performance (PAP) PLF 2012Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 3K3K00Compléments de données : Budget général (BG) par mission sur l’axe destination et par titre (axe nature) Budgets annexes (BA) par mission sur l’axe destination Comptes spéciaux (CAS) par mission s…
Balances comptables des communes en 2013 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K10Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2013. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu…
PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l’exécution budgétaire Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 juin 2016Métadonnées :Bon(89 %) 3K1K00Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : • Exécution par miss…
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données associations subventionnées Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K87510listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010
Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K82600Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les…
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par mission Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K70910Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Mission et Titre 2 / hors Titre 2
[Old] France Num - Baromètre - Table de correspondance : Libellés réponses unifiés Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 3K63500Table de mise de correspondance des libellés des réponses de l'enquête France Num 2020, et des baromètres à partir de 2021
