Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2013 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 25 juil. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 3K16510Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement (via la Banque de France), soit par l’Agence Française de Développement, soit par Coface et Natixis pour le compte de l’État. S…
Loi de finances initiale 2011, nomenclature performance Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K75000nomenclature des objectifs / indicateurs par missions programme et ministère.
[Old] France Num - Baromètre 2021 - Résultats Ministères économiques et financiers Mis à jour le 30 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K52100Ces métadonnées sont les questions et réponses de l'enquête réalisée par le CREDOC en 2021 et commanditée par la DGE en vue de la réalisation de la première édition du baromètre France Num.
Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K87800Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarme, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur …
Retraite - Cube flux civil droit direct 1 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K89000Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants : Effectif, Âge moy…
France Num - Enquête 2020 - Libellés des questions Ministères économiques et financiers Mis à jour le 30 sept. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 3K67100De décembre 2019 à mars 2020, le cabinet de conseil BCG (Boston Consulting Group) associé au cabinet EY a réalisé une étude pour la Direction générale des entreprises (DGE) afin de mieux connaître et…
Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K66700Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2019 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 19 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K90000Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française de Développement, soit par BPI Assurance Export et Natixis pour le compte de l’État. Sont incluses…
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2014 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2014.Nous recommandons de consulte…
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère du budget général (BG) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K62800Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
PLR 2016 - projet de loi de règlement pour l'année 2016 - Données de l’exécution budgétaire Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 juil. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 3K1K00Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : Exécution par missi…
Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2017 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 16 mai 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3K1K00Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française de Développement, soit par BPI Assurance Export et Natixis pour le compte de l’État. Sont incluses…
Projet de loi de règlement pour 2016, données du volet performance présenté dans les annexes Rapport annuel de performance (RAP) (PLR 2016) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K67300La LOLF (loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances) qui a institué de nouvelles règles d’élaboration et d’exécution du budget de l’État, a également introduit une démarche de perfo…
Balances comptables des communes en 2024 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K85720Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2024. Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous recommandons de consulter en a…
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 27 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K72400Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) en fonction du Titre 2 et hors Titre 2 ainsi que les ETPT suivant l'axe destination …
Données essentielles concernant la concession Bloctel Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K49700Publication de données anonymisées issues du site gouvernemental Bloctel Vous trouverez ici les données essentielles définies par ledécret n° 2021-1528 du 26 novembre 2021, à compter du 1er octobre …
Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K81300Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur…
Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K68100Crédits en autorisation d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) suivant la nomenclature par destination et la nomenclature par nature. Les données présentent les crédits en crédits de paiement …
Plan de relance - Tableau de bord Ministères économiques et financiers Mis à jour le 1 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K48900Plan de relance - Tableau de bord
[Old] France Num - Baromètre - Table de correspondance : questions Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 2K70500Cette table de correspondance permet de comparer les résultats des études de 2020, 2021 et 2022. En effet, certaines questions et réponses ont évolué entre 2020, 2021 et 2022. Ainsi, cette table asso…
