Réserves naturelles nationales en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7879700Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautair…
PNA faucon crecerelette zone dortoir en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 77925000Cette couche est un flux WMS géré par la DREAL Occitanie. Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environne…
Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 29 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 76620600Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants : Cette cartographie informative a été réalisée à partir de données issues des ar…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur terrestre Type I - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7593400Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables …
Réserves de biosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 75110700Les réserves de biosphère sont des aires portant sur des écosystèmes ou une combinaison d'écosystèmes terrestres et côtiers/marins, reconnues au niveau international. Dans le cadre du Programme de l'…
Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 13 août 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 7519400Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développeme…
Coeur de parc national et Aire d'Adhésion de Parc National en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 21 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 75510800Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignéesou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre desobjectifs sp…
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 74717200Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (M…
Gisements d’intérêt national (GIN) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 7493100Cette table reprend les gisement d’intérêt national identifiés dans le cadre de l’élaboration du SRC (se référer au tome 1, page 110). Les données disponibles sont la nature de la ressource géologiqu…
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 7 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 74010700Comporte les communes classées en zone de montagne au titre de la loi montagne La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection …
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 73816500Le Schéma d''Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d''uti…
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 17 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 72315400Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 70310700Comporte le périmètre global de l'ensemble des communes classées en zone de montagne au titre de la loi montagne La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, …
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans le Vaucluse DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7018000Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Installation classée de type SEVESO en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6995300La directive Seveso impose aux États membres de l’Union Européenne d’identifier les sites industriels à risque pour y maintenir un haut niveau de prévention. Les sites Seveso produisent ou stockent d…
Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 68815800Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur : Entre les vallées du Rhône et de la Durance, entre les plaines du Comtat Venaissin et de la Crau, les Alpi…
Carrières en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 6795300Cette table comporte l’ensemble des carrières autorisées début 2019. Elle fournit, pour chaque carrière, le nom de l’exploitant, la date de début et de fin d’autorisation, les quantités maximale et m…
Quartier politique de la ville 2018 (QPV) DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 67212200La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés.
Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 66617600Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociau…
Projets d'Intérêt Général (PIG) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6659000Un projet d'intérêt général désigne dans le domaine de l'aménagement du territoire un projet d’ouvrage, de travaux ou de protection, jugé d'utilité publique. Le PIG a été institué par un décret de 19…
