Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 66717600Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site internet de la DREAL. Les projets de périmètre infra-communal (majoritaires) sont rattachés à …
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 65610800Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 63510700La loi Littoral consacre certains espaces comme devant être particulièrement protégés. Il s’agit des espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine nat…
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Hautes Alpes DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 63412800Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Paysages remarquables en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6316200La notion de paysage est une approche sensible et perceptive qui traduit des combinaisons subtiles de données de la géographie, d'empreintes de l'histoire et de l'identité des communautés qui les gè…
Zones d'action alose en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 6239100Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des aloses ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Sites Natura 2000 au titre de la Directive Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6207600Le réseau NATURA 2000 a pour objectif d'identifier un réseau européen représentatif et cohérent d'espaces pour y favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiq…
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 6185600Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités …
Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 61713300Concessions minières en sous-sol en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants : Cette cartographie informative a été réalisée à partir de données i…
Tronçons de cours d'eau court-circuités en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 9 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60712400Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau (le barrage) et la restitution (la centrale électrique). Le débit du tronçon court-circuité est artificiellement r…
Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 29 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 56512700Emprises de mines en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants : Cette cartographie informative a été réalisée à partir de données issues des archi…
Périmètres des pays en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 27 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5639900Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoi…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) - Cours d'eau - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5609400Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE).
Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement (ouvrages prioritaires) en Provence Alpes-Côte-d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 10 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 5579700Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
Zones d'action anguille en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 13 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 53310600Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des anguilles ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Stations hydrométriques gérées par la DREAL PACA relevant le niveau quantitatif des cours d'eau de la région DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5321100Station hydrométrique
Trafic moyen journalier annuel en 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5232700Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une année du nombre de véhicules circulant sur cette section, tous sens confondus, au cours d'un…
Barrages autorisés énergie en Provence Alpes Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 5219300Barrages autorisés énergie
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) - Corridors écologiques - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5227700Les corridors écologiques sont des liaisons fonctionnelles permettant des connexions (donc la possibilité d'échanges) entre des réservoirs de biodiversité. Ce sont des voies potentielles de déplaceme…
Zones d'action lamproie en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 5138600Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des lamproies ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
