DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

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248 jeux de données

Trier par :

Arbres remarquables accessibles au public en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 27 juin 2026
4K
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Les arbres remarquables de France sont des arbres vivants exceptionnels par leur âge, leurs dimensions, leurs formes, leur passé ou encore leur légende. Ces ligneux représentent un patrimoine naturel…
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 27 mai 2026
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Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régional…
C2023-SBEP-027
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 juin 2023
4K
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Life criquet de Crau 2023 et 2024
Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour aujourd’hui
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Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
C2022-SBEP-072
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 19 avr. 2022
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CEN PACA Fonctionnement du CEN 2022
Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 6 juin 2026
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Les arrêtés de protection de biotope concernent les milieux naturels peu exploités par l'homme et abritant des espèces faunistiques non domestiques et/ou floristiques non cultivées protégées au titre…
Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 20 oct. 2023
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Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociau…
C2022-SBEP-062
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 20 avr. 2022
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Administration des données Faune de SILENE – SINP PACA
Operation d'Interet National (OIN)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Une opération d'intérêt national (OIN) est une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L'État conserve dans ces zones la maîtrise …
Petite ville de demain en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 13 oct. 2023
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Petites villes de demain vise à améliorer la qualité de vie des habitants des petites communes et des territoires alentours, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et enga…
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 4 avr. 2026
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Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est l’outil opérationnel pour coordonner la transition énergétique à l’échelle intercommunale : Il doit définir les objectifs stratégiques du territoir…
C2022-SBEP-061
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 20 avr. 2022
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SILENE : chef de projet – Pilotage du SINP-PACA
Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 20 oct. 2023
3K
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Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociau…
C2022-SBEP-018
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 14 mars 2022
4K
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SNPN Dotation de fonctionnement RNN Camargue 2022
C2020-SBEP-039
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 2 avr. 2020
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Fonctionnement CEN PACA 2020
C2022-SBEP-017
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 9 janv. 2023
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Dotation de fonctionnement RNN PDM 2022
C2022-SBEP-040
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 4 avr. 2022
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Contribution au pilotage OARZPS PACA
C2022-SBEP-007
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 14 mars 2022
3K
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PNRQ Dotation de fonctionnement RNN Ristolas 2022
C2019-SBEP-049
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 29 avr. 2019
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PNA vipère d'Orsini, lézard Ocellé, Cistude d'Europe 2019
Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 21 avr. 2026
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L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) donne des avis publics sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur…