Zones ou points de perception privilégiée DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K20800Emplacement privilégié à partir duquel tout observateur peut avoir accès aux vues panoramiques remarquables appelées également "cônes de vue".
Gisements d’intérêt régional (GIR) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K3800Cette table reprend les gisement d’intérêt régional identifiés dans le cadre de l’élaboration du SRC (se référer au tome 1, pages 110/111). Les données disponibles sont la nature de la ressource géol…
C2020-SBEP-044 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 avr. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K2300Projet d'extension de la Réserve Naturelle Nationale des Coussouls de Crau - consultation et finalisation
Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K8100Les arrêtés de protection de biotope concernent les milieux naturels peu exploités par l'homme et abritant des espèces faunistiques non domestiques et/ou floristiques non cultivées protégées au titre…
Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15400Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Auto…
C2023-SBEP-008 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(22 %) 1K1800Fonctionnement RNN Ristolas - Mont Viso 2023
Sites classés à l'UNESCO en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K17800Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des B…
Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 20 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K15400Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociau…
C2023-SBEP-032 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer(22 %) 1K2200Fonctionnement réserve naturelle Haute-Provence
C2020-SBEP-012 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 avr. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K2700Animation réseau - contribution à la connaissance de la biodiversité régionale
Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16800Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants : Cette cartographie informative a été réalisée à partir de d…
Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K12700La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, aussi couramment appelée convention sur le…
Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K14700Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Il s'agi…
Unité paysagère en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22500Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Taux de logement social en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K15400Part du logement social 2021 par commune en pourcentage
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15200La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K16700Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences principales 2019 Chiffres issus du RPLS : https\://www\.statistiques.developpeme…
Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K7700Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Zones sismiques à l'échelle communale en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K17500Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Réservoir Biologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97618800''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou ident…
