Plans particuliers d'intervention (PPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 9718800Le Plan Particulier d'Intervention (PPI) est un dispositif local mis en place pour faire face aux risques technologiques liés à la présence d'un barrage ou d'un site industriel. Il fait partie du pla…
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 9 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 96917100La directive territoriale d'aménagement et de développement durables est un outil de planification stratégique qui permet à l'État de définir les grandes orientations en matière d'aménagement et de d…
Parcs Photovoltaïques en Provence-Alpes-Côte d'Azur (Permis Etat) DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 95212100Cette donnée permet de visualiser les projets photovoltaïques au sol, connus des services de l'Etat, ayant obtenu un permis de construire relevant de la compétence du préfet de département. Les proje…
Copropriétés fragiles de classe D en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 94920000A partir du fichier des logements par commune (Filocom), l'Anah et le ministère ont créé un outil statistique d'aide au repérage des copropriétés fragiles. Son objectif est d'identifier les coproprié…
Station hydrométrique en Provence-Alpes-Côte d'Azur (DREAL PACA) DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 9335300La DREAL PACA exploite un réseau de stations hydrométriques dont l’objectif est la connaissance générale des cours d’eau. Une station hydrométrique est un appareillage mis en place sur un cours d’eau…
Ressources secondaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 90817700ressources\_secondaires
Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 90411100Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du code de l'environnement) à partir de la couche Cas\_par\_cas\_Projet\_2014-2023.
PNA faucon crecerette domaine vital en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 90219300Cette couche est un flux WMS géré par la DREAL Occitanie. Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environne…
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans le Var DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 88512900Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 87220800Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociau…
Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 29 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 86617300Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants : Cette cartographie informative a été réalisée à partir de données issues de…
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Bouches du Rhône DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 86114000Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Alpes de Haute Provence DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 8539700Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 8565600Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Les arrêtés de protection des habitats naturels en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 8463000Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du patrimoine natu…
Domaine Vital du Vautour percnoptere en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 84234800Les Plans Nationaux d’Actions pour les espèces menacées constituent une des politiques mises en place par le Ministère en charge de l’Environnement pour essayer de stopper l’érosion de la biodiversit…
Mâts éoliens en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 84312800Ces données décrivent l'implantation des mâts éoliens sur la région PACA.
Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 83714200Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015
Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 8296200Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne (STePRiM) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7984500Depuis 2019, une Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne (StePRiM) est une démarche mise en œuvre par les collectivités ou leurs groupements pour gérer les aléas de montagne…
