Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 63928700Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'urbani…
Périmètre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 63614900Ce lot de données identifie le périmètre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf. Ce perimetre est construit par agregation du perimetre des communes listees pa…
Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 07/08/2025 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 61830700Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 07/08/2025. le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE\_DU), son champ géog…
Zones d'aléas de chute de blocs du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 61721900Ce jeu de données décrit l'aléa de chute de blocs défini dans le cadre de la procédure d'élaboration du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain du Mont Canisy et de son versant Nord. …
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 61123700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 61124200Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, de deux couches d'aléas (glissement de terrain et éboulement rocheux) et de trois couches d'enjeux.
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 60225100Ce jeu de données décrit l'aléa d'inondation par débordement de cours d'eau défini dans le cadre de la procédure de révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la To…
Compétence Urbanisme par commune dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 60224000Ce jeu de données identifie pour chaque commune en vigueur au 1er janvier 2025 si elle dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'…
Zones exposées à l'aléa d'affaissement du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60023200Zones exposées au risque d'affaissement, et représentées sur la carte des aléas du PPRM du bassin de May-sur-Orne, cartes élaborées en novembre 2019 et modifiées en juin 2020 pour la seule commune de…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59631100Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (Affaissement, effondrements locaux, effondrements de puits, pollution de nappe) ainsi que des couches d'enje…
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 59428500Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’…
Bande de précaution dans le PPR Multi-Risque de la Basse Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59423400Le Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne a été approuvé le 10 août 2021. La définition des aléas donne lieu à une cartographie permettant de délimiter entre autres, des « ban…
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 59126400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Cotes maximales de la crue de référence dans le cadre du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 2 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 58823400Cotes maximales de la crue de référence dans le cadre du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet qui a été approuvé le 5 mars 2010
Aléa niveau marin dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +20cm Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58621200Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 20 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire …
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires désignées dans le classement sonore de septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 58231200Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 07/08/2025. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 57732900Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones d'urbanisme du Calvados
Enjeux linéaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57519600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones de bruit d'origine routière et ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57627600Zones de bruit d'origine routière et ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Littoraux du Bessin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 57422000PPR approuvé le 10 août 2021
