Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K49700Ce jeu de données identifie la bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont in…
Secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières désignées par le classement sonore de septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K36200Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K60300Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements, etc.) sont soumises, au delà de certains seuils, à des procédures de déclaration ou d'autorisation, …
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K52700Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral du 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43500La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42100Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46800Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère. Ce périmètre est défini à l’échelle du terri…
Zonage réglementaire du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41600Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre 2002 a fait l’objet d’un complément d’études intitulé "plan de prévention des risques de mouvements d…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43900Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (submersion marine et niveau marin selon les scénarios de référence +20cm et +60cm d'élévation) et des couche…
Données SIG du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51200Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, des couches d'aléas (aléas de submersion marine et niveau marin selon les scénarios de référence +20cm et …
Cartes de bruit stratégiques 4ème échéance de tous types dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K56000Ce lot de données regroupe les zones de bruit 4ème échéance de tous types (A, B, C, LD, LN...) dans le Calvados présentes dans les cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, qui ont été approuvées …
Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41200Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l…
Aléa niveau marin dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +60cm Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28900Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 60 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire …
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39400Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’év…
Zones protégées dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 10 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K25000Dans le cadre du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne approuvé le 10 août 2021, ce jeu de données répertorie les secteurs protégés. Ces données proviennent des zones protégée…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37200Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, de la couche d'aléas d'inondation par débordement de cours d'eau, de la couche des cotes maximales de la c…
Etendues d'eau à l'origine du risque d'inondation dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K34400Source: BD Topo (cours d'eau) Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012.
Bande de précaution dans le PPR littoral de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38700Le Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives approuvé le 10 août 2021. La définition des aléas donne lieu à une cartographie permettant de délimiter entre autres, des « band…
Aléa fort de recul de trait de côte dans PPR Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23100Dans le cadre du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne approuvé le 10 août 2021, ce jeu de données répertorie les secteurs soumis à un aléa fort de recul de trait de côte selon…
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24700Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012. De maniere generale, les enjeux sont les personnes, biens, activites, elements …
