Données SIG du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain du Mont Canisy et de son versant Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41321600Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, des couches d'aléas (chute de blocs et glissement de terrain) du Plan de Prévention des Risques de mouveme…
Zones d'aléas affaissement du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 41229400Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
Communes exposées au bruit des infrastructures routières et ferroviaires (4ème échéance) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 40328100Communes 2025 exposées au bruit des infrastructures routières et ferroviaires (cartes de bruit stratégiques 4ème échéance approuvées par arrêté préfectoral le 23 février 2023) enregistrant un trafic …
Appartenance des communes actuelles aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3963600Source: DDTM14/SEB Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2923500Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriées dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiq…
Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2916300En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2832800Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires approuvé le 28 juin 1993 puis le 13 février 1997 pour la commune de Gonneville sur Mer.…
Structures labellisées France services dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 163500France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances p…
Communes du Calvados possédant un guichet France Services Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 58600Date des données: 14/01/2026 Pour chaque commune du Calvados sont indiquées les noms, adresses, mail, téléphone des espaces France Services situées sur son territoire. La couche contient des doublon…
