Zones exposées à l'aléa d'effondrement d'un puits du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 71422900Zones exposées au risque d'effondrement d'un puits, et représentées sur la carte des aléas du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne, cartes élaborées en novembre 2019 et mo…
Informations sur les mines dans le périmètre du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70923600Ce jeu de données regroupe les informations minières figurant sur les cartes des aléas: descenderies, puits, galeries, cartes élaborées en novembre 2019 et modifiées en juin 2020 sur le territoire de…
Zones soumises au risque de rupture de digue dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70539500Dans le cadre du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne approuvé le 10 août 2021, ce jeu de données répertorie les secteurs soumis au risque de rupture de digue. Ces données pr…
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 70627700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70140000Ce jeu de données identifie les communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation (RGC). Les RGC sont définies par l'article L110-3 du code de la route. La liste des RGC est établi…
Enjeux surfaciques (projets) du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 69521200Enjeux surfaciques correspondant à des projets identifiés en 2019 et pris en compte lors de l'instruction du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne, initialement prescrit le 14 janvier 2005. Le Plan d…
Perimetre du PPR Littoral du Bessin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69540600Perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral du Bessin. Ce perimetre est construit par agregation du perimetre des communes listees par l'arrete prefectoral de prescription du PPR le 4 …
Communes constitutives du périmètre de PPR multirisques de la basse vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69524000Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Multirisques de la Basse vallée de l'Orne. Ce périmètre est défini à l'échelle du territoire …
Secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires désignées dans le classement sonore de septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 68627800Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Aléa submersion marine dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +60cm Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 2 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69125200Ce jeu de données décrit l'aléa de de submersion marine par modélisation avec un scénario de 60 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'E…
Routes à grande circulation dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 67839200Ce jeu de données identifie les routes a grande circulation (RGC) qui traversent le Calvados. Les RGC sont définies par l'article L110-3 du code de la route. La liste des RGC est établie sur la base…
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Littoraux du Bessin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 67422000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Données sur les Routes à Grande Circulation (RGC) du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67123500Ce lot de données réunit 3 couches qui concernent les Routes à Grande Circulation du Calvados: les routes concernées (N\_RGC\_L\_014.shp) les communes traversées par ces routes (N\_RGC\_COM\_BDC\_S…
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 66426400Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet. Ce périmètre est défini à l’éc…
Communes du Calvados en RNU par caducité de leur POS, au 02/07/2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 65321500Date de valeur: 02/07/2024 Référentiel: couche commune BD Carto 2023 Source: tableau général du SUR (02/07/2024)
Enjeux surfaciques du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 65122400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 64923700Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012. De maniere generale, les enjeux sont les personnes, biens, activites, elements de patrimoin…
Périmètre du PPR Inondation de la Basse Vallée de la Touques Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64530700Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation de la basse vallée de la Touques. Ce périmètre est construit par agrégation du périmètre des communes listées par l’arrêté inter-préfector…
Enjeux ponctuels du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64227200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 63923800Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l…
