Documents d'urbanisme publiés sur le GPU au 07/08/2025. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33700Mise à jour au regard du contenu du GPU, d'après les connaissances de la DDTM au 07/08/2025. Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33200Le Plan de Prévention Multi- Risques de la basse vallée de l’Orne est approuvé par arrêté préfectoral du 10 août 2021. Il abroge le PPR inondation de la basse vallée de l’Orne, approuvé le 10 juillet…
Zones de bruit d'origine routière et ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Lden 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41700Zones de bruit d'origine routière et ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Lden 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE…
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières désignées par le classement sonore de septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22900Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Zones d'aléas du PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33800Ce jeu de données décrit l'aléa d'inondation par débordement de cours d'eau défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère ap…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K45400Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 99842800Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en con…
Aléa submersion marine dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +20cm Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97620200Ce jeu de données décrit l'aléa de de submersion marine par modélisation avec un scénario de 20 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'E…
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 96127600Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’év…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 95834800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones d'aléas effondrement localisé du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 94822000Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
Périmètre du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92234400Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Mouvement de Terrain du Mont Canisy. Ce périmètre est construit par agrégation du périmètre des communes listées par l’arrêté préfectoral de prescrip…
Routes désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 91724400Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été réalisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories …
Communes constitutives du périmètre du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91032500Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Mouvement de Terrain du Mont Canisy. Ce périmètre est défini à l’échelle du territoire des co…
Aléa inondation par débordement de cours d'eau dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 90921200Dans le cadre du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne approuvé le 10 août 2021, ce jeu de données répertorie les secteurs soumis à l'aléa d'inondation par débordement lent d'u…
Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 90323400La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zones réglementées dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 90226400Ce jeu de données est constitué des zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère approuvé le 22 octobre 2012.
Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 07/08/2025. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 90244400Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 07/08/2025. Référentiel géographique …
Données d'urbanisme dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 90228500Couches concernant les documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados, leur publication sur le GPU, l'état de leur numérisation, les zones d'urbanisme ou les secteurs de cartes communales
Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 88121300Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à…
