Fond de mer autour de la Bretagne Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53819400Fond de mer autour de la Bretagne. Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19 MàJ METSSI : 2022-04-05. Réalisé à parti…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 53420000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Masque autour des départements ou des cantons ou des arrondissements d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53529300Masque autour des départements ou des cantons ou des arrondissements d'Ille-et-Vilaine Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données :…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Janzé Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53319100Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 12 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 52617000Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 52218100Couche des communes associées ou déléguées appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19…
Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 51021100Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg
Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 51426600Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 510000Périmètre du PPRSM de Saint-Malo
Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50919300En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 50322500Périmètre du PPRSM des Marais de Dol de Bretagne. Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (ou pé…
Gisements de venus 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 50129700Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de venus. Elle comprend le secteur du département de l'Ille-et-Vilaine 35 situé à l'Est du méridien de la Tour de l'ile des Ebhie…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 49917300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Bazouge-du-Désert Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50118100Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
État quantitatif des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 49126900EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Noms en abrégés des cours d’eau en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 48831600Couche d’étiquettes pour les noms en abrégés des cours d’eau gérées par la DDTM d’ Ille-et-Vilaine.
Secteurs pour l'enjeu milieu aquatique de l'arrêté cadre secheresse du 11 juin 2021 en Ille et Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 48137500Couche géographique des secteurs "milieu aquatique" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021". Cette couche va de paire avec la couche sur les secteurs "alimentation en eau potable (AEP)"
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin aval de la Vilaine - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48021100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'aménagements concertés en Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 mai 2016Métadonnées :Bon(78 %) 4772K00Mises en œuvre à partir de 1970, « les zones d’aménagement concerté sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation décide d’intervenir p…
État écologique des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47834900EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
