Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59819800Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été actualisée au 01/01/2023 avec la sortie de Beaussais-sur-Mer de l'EPCI de la CC de la Côte d'Émeraude…
N_PERIMETRE_PPRN_20010086_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59320700Périmètre PPRN du bassin du Meu, du Garun et de la Vaunoise (Cintré). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'expositio…
Inventaire départemental des mouvements de terrain de l’Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 58829100Cet inventaire a pour objectif principal de recenser, localiser et caractériser les principaux évènements présents sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon une méthodologie définie à l’…
Tache bâtie 2016 - Département de l'Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58627300Cette couche représente la tache bâtie dans le département de l'Ille et Vilaine. La tache bâtie permet d'estimer la surface des parties urbanisées par les bâtis, les cimetières et les terrains de spo…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57727600Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
N_PERIMETRE_PPRN_19970002_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 57520000Périmètre PPRN du bassin de l'Aval de la Vilaine (Redon). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risque…
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57530600EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de la Vilaine en région Rennaise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57519300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56836900SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56419600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
État écologique des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56633900EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Saint-Jouan-des-Guerêts Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56718300Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 55928200Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière de la baie de Saint-Brieuc Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55429900Cette base de données représente les périmètres des zones de pêche au chalut à l'aide de filets remorqués. Elle comprend le secteur du département 22 des Côtes d'Armor situé à l'Est du méridien de la…
N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55020300Périmètre PPRN du bassin de Moyenne Vilaine (Guichen). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type A d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 54621200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Luitré-Dompierre Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54619600Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Bande de précaution sur le bassin de la Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54221800Une bande de précaution a été appliquée à l’arrière de chaque système d’endiguement classé ou en cours de classement. Elle traduit le fait que, en cas de surverse ou de rupture de la digue, la zone s…
Tronçons routiers proches d'espaces les plus sensibles au risque d'incendie - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 54126400Tronçons routiers à proximité des espaces les plus sensibles au risque d'incendie. Cette donnée vise à la mise en œuvre des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Ille-et-Vilaine afin de …
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53931600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
