Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 77918300La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 juin 2017Métadonnées :Bon(78 %) 77028400Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche à l’aide de filets remorqués. L’arrêté n°44/96 du 9 avril 1996 précise la réglementation de cet…
Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76923600Mise à disposition d’une cartographie progressive (01/02/2023) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario 2100 – Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 76123900: Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sé…
Sous rectangles statistiques Manche Ouest Cotentin Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 75528000Cette couche représente les unités statistiques de niveau inférieur aux rectangles statistiques zone CIEM FAO 27 façade atlantique. Zone Manche face aux départements 22 (partie), 35 & 50 (partie) & I…
État des lieux des parcs au sol et des centrales photovoltaïques en Ille et Vilaine pour les dossiers accordés Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :Bon(67 %) 74811600État des lieux des parcs photovoltaïques au sol et des centrales photovoltaïques de puisssance supérieure 1 mégawatt en Ille et Vilaine pour les dossiers accordés État des lieux des parcs photovoltaï…
Localisation des campings en Ille et Vilaine en 2018 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74327900Localisation des campings en Ille et Vilaine en 2018 résumé réalisé en géocodant
cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74235700cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien : http\://www\.ille-et-vilaine.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-Risques-naturels-et-tech…
Cotes de crue de l’aléa inondation Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7429000Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d’occurrence 100 ans (sauf sur le linéaire de l’Ise qui reprend les emprises et les cotes du PPRI en vig…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010065_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 741000Bassin Seiche et Ise (Janzé)
Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74034400Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des …
Les origines du risque PPRN_20010065 - Bassin Seiche et Ise (Janzé) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 73830300Bassin Seiche et Ise (Janzé) - PPRN\_20010065 La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisat…
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 73121600Périmètre du PPRSM de Saint-Malo. Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (ou périmètre réglemen…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Vern-sur-Seiche Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 74219800Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 72734100Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.
Cotes de la ligne d'eau du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario de référence - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 72430500Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sécu…
Référentiel des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72037400SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72130600Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine mis à jour au 01/01/2023 avec la sortie de Beaussais-sur-Mer de l'EPCI de la CC de la Côte d'Émeraude vers Dinan Agglomération (22). …
Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 72032100Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel, sur le littoral du département d'Ille-et-Vilaine.
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Rennes Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 71721700Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
