Tronçons ferroviaires proches d'espaces les plus sensibles au risque d'incendie - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 95824100Tronçons ferroviaires à proximité des espaces les plus sensibles au risque d'incendie. Cette donnée vise à la mise en œuvre des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Ille-et-Vilaine afin…
Points de prélèvements en eau par le SDIS35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95134200Source SDIS, MàJ : 31-12-2023. Localisation des points de prélèvements en eau par le Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Ille et Vilaine (SDIS35) <\_F\_https\://geobretagne.fr/geonetwork…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9379100La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Document des Plans de Prévention des Risques Technologique- Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 92839200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 6 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 92634000Date d'actualisation : 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord\_ct et coord\_lb sur deux lignes pour les étiquettes dans les cartes) et le pé…
Aire de répartition des grandes aloses en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92236300Pour étudier la répartition des aloses (grande alose & alose feinte) et des lamproies (lamproie marine & fluviatile), le pôle INRAE-OFB-Agrocampus Ouest-UPPA a réalisé en 2018 un inventaire national …
Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 91734100La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91637500EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Gisements de bulots - 22 35 & 50 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 91526900Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de Bulots. Elle comprend les secteurs du département 22 des Côtes d'Armor situés à l'Est du méridien des Héaux de Bréhat jusqu'à …
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Noyal-sur-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 94819200Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91137100EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 90836300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Limites communales en Rance maritime - Dépts 22 et 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 90433800Cette base de données représente les limites communales en Rance maritime conformément à l’arrêté interdépartemental Ille-et-Vilaine / Cotes d’Armor du 17 juin 2003 portant sur la délimitation du ter…
Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 90334000Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent au SMG (Syndicat Mixte de Gestion de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser …
Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 88738000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88028700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01/01/2024 avec la fusion des communes de La Chapelle-Janson et de Fleurigné donnant la nouvelle commune …
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87039800Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de la Selle-en-Luitré Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 87332300Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Limites des délégations territoriales de la DDTM d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 86036500Limites des délégations territoriales de la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) d'Ille-et-Vilaine. Actualisées avec le départ de la commune de Beaussais-sur-Mer vers Dinan-Ag…
Tronçon participant à la définition du sentier du littoral en Ille et Vilaine, dernier millésime Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 5 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 85327300Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer…
