Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43600SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Catégories piscicoles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41000Source : Fédération départementale de la pêche 35. Le classement des cours d’eau, canaux et plans d’eau en 2 catégories piscicoles est le socle réglementaire de la pêche en eau douce (périodes d’ouv…
Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K69400Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de la mer en Ille et Vilaine(DDTM35). Elle ne constitue en aucun cas un état des plans d'…
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de la Vilaine en région Rennaise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38700SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Carte de classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38200La réglementation relative au classement sonore des infrastructures de transports terrestres découle de l’article 13 de la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. Cett…
Document Plan de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K9400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cartographie complète des cours d'eau (2026) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31900Mise à disposition au 15 septembre 2025 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille-et-Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants dans les EPCI d'Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31600SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 2 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41000Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. Les arrêtés du 4 août 2009 (modifiant les arrêtés du 7 février 2005) du ministère de l'écologie f…
Zones Basses – Aléa fort Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32700Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre…
Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42100Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont évolué en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les commu…
Axe du tracé de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 août 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K37100Axe du tracé de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine. Cette couche correspond à l'axe du terre-plein central de LGV (données SNCF Réseau).
Zonages PAC aléa risques miniers de la Brutz Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32900Cet inventaire de risques miniers cartographie les zones de risques liés à des mouvements de terrains susceptibles de se produire sur le territoire des communes de Bain-de-Bretagne, La Dominelais, Er…
Secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K40500Couche graphique des secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine.
Localisation des mairies d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30300Localisation des mairies, des mairies annexes et des mairies de communes associées ou déléguées (BDTopo - actualisée en nov. 2021) sur les communes d'Ille-et-Vilaine et quelques communes limitrophes.
Indication des Points Kilométriques (PK) de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 99739400Indication des Points Kilométriques (PK) de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine. Cette couche correspond aux points de repère kilométriques de la LGV (données SNCF Ré…
Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97833900Un Plan de Gestion du Trafic est élaboré pour faire face à des perturbations de circulation routière nécessitant une action coordonnée des autorités et des différents services participant à l’exploit…
Périmètre du Territoire à Risque d’Inondation (TRI) Vilaine de Rennes à Redon Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 96638200Le périmètre du TRI Vilaine de Rennes à Redon est identifié comme territoire à risque important d’inondations et regroupe 46 communes. Date : 25/07/14
Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :Bon(67 %) 96538400Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant, à plat, en eaux profondes...) Toute espèce (Huitre creuse, moule, huitr…
