République
Française
Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)
Description
Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine
Toute technique (surélevé terrain découvrant, à plat, en eaux profondes...)
Toute espèce (Huitre creuse, moule, huitre plate, algues...)
- Attributions
- DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)(Détenteur des droits)DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)(Détenteur des droits)DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)(Détenteur des droits)DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)(Détenteur des droits)DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 28 mars 2024
- Label
- INSPIRE
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