Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Liffré Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 40327000Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
test N_ZONE_ALEA_PPRN_20010065_S_02_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(22 %) 40122100test N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20010065\_S\_02\_035
zones d'emplois 2010 - Bretagne et Pays de la Loire Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37527400Cette couche représente les zones d'emplois 2010 en Bretagne et Pays de la Loire. Elle a pour source la base des zones d'emplois INSEE. Par définition, \[...]Une zone d'emploi est un espace géograph…
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 37516300L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés su…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de LE-PERTRE Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 37516800Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de perm…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Etrelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 37219000Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 36620300Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande. Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type A d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 35221100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 35118200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 360100Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été appr…
L_DEPARTEMENT_AE_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3457000Couche du département d'Ille-et-Vilaine. Géométrie = Admin Express (IGN) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19 MàJ METSSI : 2022-04-01.2022-04-01.
Zones réglementées du PPRT de L'Hermitage Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 34217600Zones réglementées du PPRT de L'Hermitage
Classes d'aléas (Q100) corrigés en cours de validation en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3421200Mise à jour au 28/08/2025 de l'aléa inondation de référence (Q100) corrigés et en cours de validation. Les modifications apportées aux données corrigent les anomalies et incohérences constatées, tout…
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de L'Hermitage-Mordelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 18 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 33217700Les établissements SANGOSSE et LESEUR de L'HERMITAGE et MORDELLES sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit de périmètres d'exposition…
Cotes de la ligne d'eau du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario 2100 - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 321400Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sécu…
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Vern-sur-Seiche Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 31418200Les établissements ANTARGAZ et TOTAL de VERN-SUR-SEICHE sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit des périmètres d'exposition aux risq…
Enveloppe des crues en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3031400Enveloppe inondée des crues de fin janvier, telle qu'identifiée en septembre 2025. Information issue d'une expertise humaine, après recoupement d'informations issues de : relevés terrains ponctuels …
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 26518100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 251000Périmètre PPRN des Marais de Dol de Bretagne
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin Seiche et Ise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 248400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
