Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 47219500Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Montreuil-sous-Pérouse Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47016100Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010086_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 460000Bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise (Cintré)
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la commune de Vern sur Seiche - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 45622200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2014 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 45415200La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports (https\://geobretagne.fr/pub/ddtm-35/Documentation/MP\_methodologie-tach…
Zone de l'arrêté cadre secheresse en Ille et Vialine pour la thématique eau potable Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44837700Couche géographique des secteurs "alimentation en eau potable" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021. Cette couche va de paire avec la couche sur les secteurs "alimentation en eau potable (mil…
N_PERIMETRE_PPRN_20010045_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 44218200Périmètre PPRN du bassin de Vilaine Amont (Vitré). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (ou p…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 43316900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
État chimique des eaux souterraines en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 43427700EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35). Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 4472600Le PPRSM de Saint-Malo est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire de la commune de Saint-Malo. Le PPRSM a été approuvé le 18/07/201…
N_PERIMETRE_PPRN_20010003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 42619000Périmètre PPRN du bassin de la Vilaine en région rennaise (Rennes). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition …
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 42130000Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commi…
Cours d'eau pour le respect des BCAE (campagne pac 2025) et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4222200La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Cotes des lignes d'eau des Plans de Prévention des Risques d'Inondation - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 4284900Les PPRI ont été approuvés par arrêté préfectoral. Le PPRI est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques d'inondation. Il vise en priorité…
Aire de répartition des lamproies marines en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41434000Pour étudier la répartition des aloses (grande alose & alose feinte) et des lamproies (lamproie marine & fluviatile), le pôle INRAE-OFB-Agrocampus Ouest-UPPA a réalisé en 2018 un inventaire national …
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de St-Jacques-de-la-Lande Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 41519800L’établissement QUARON de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui co…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Montauban-de-Bretagne Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 41125500Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 40830400PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols tel…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010045_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 407000Bassin de Vilaine Amont (Vitré)
N_PERIMETRE_PPRN_20010065_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 40418200Périmètre PPRN du bassin de la Seiche et de l'Ise (Janzé). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risqu…
