Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure DDTM 27

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Jeux de données de l'organisation

190 résultats

Trier par :

L_CONTOUR_MASSIFS_S_027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
318
311
0
0
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 16 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
305
66
0
0
Périmètre du PPRI de Brionne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
286
64
0
0
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A0154, réseau routier autoroutier concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 juin 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
285
222
0
0
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 30 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
281
20
0
0
Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 25 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
248
13
0
0
CS_Indices non localisés précisement
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 14 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
188
0
0
0
Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 6 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
148
2
0
0
Rayon de sécurité autour des marnières
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 19 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
116
1
0
0
CS_Indices avérés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 19 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
103
0
0
0