Coupure d'urbanisation - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 38822800Coupure d'urbanisation préservant les espaces naturels, définie dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. C…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charent-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 38617700Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Périmètre de PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Pons en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 38818300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38522100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 38618100Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone réglementée de la commune de Le Bois-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 38419200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de la commune de Saint Hippolyte soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 38423300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint Hippolyte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Geay en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38216500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 38215500Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Périmètre de PPRN mouvements de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 38015400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37818300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux ponctuels du PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37218200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN de la communde de St-Nazaire-sur-Charente soumis à l'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 37318800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Nazaire-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/01/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot …
Zone réglementée du du PPRN de Meschers sur Gironde soumis aux aleas submersion, éosion et feu de foret Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 37117600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètredu PPRN risques submersion marine et inondation fluviale de la commune de Saujon - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 37219500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
: Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 36916500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Geay en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37518300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 36718400Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone réglementée du PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime soumis à l'aléa submersible Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 36620500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Points autorisant un accès au sentier du littoral. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 36621300Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a p…