Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40218800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40115700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40116200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN de Saint Georges de Didonne soumis aux aléas submersion, érosion et feu de forêt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 39820000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre de PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 39928000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur la Charente-Maritime (zones de type C - indice de type LD) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 39820200Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code d…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 39616300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 39716200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN de la commune de L Houmeau (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 39519000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 39513300Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone réglementée (Glissement de terrain) du PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 39621200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chaniers en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 39615200Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 39414200Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 39429200Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentati…
PPRN de la commune de Cabariot soumis à l'aléa submersion - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 39421500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Cabariot et a été approuvé par arrêté préfectoral du30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 39321700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Enjeux ponctuels du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 39118000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 39021500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zone réglementée en hauteur du PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38822800Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Enjeu surfacique du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38822000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…