data.gouv.fr

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
429
216
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Equipement touristique directement lié au sentier du littoral.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 21 nov. 2017
Métadonnées :
Bon(78 %)
429
236
0
0
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a p…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
427
221
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
426
164
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
427
228
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 25 avr. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
425
182
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Types de risque traités dans les PPRT multirisques en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 16 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
420
77
0
0
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 12 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
419
163
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone réglementée du PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
417
186
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
419
227
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée au sol du PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
414
250
0
0
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Périmètre du PPRN de la commune de Vaux-sur-mer soumis aux aléas submersion, érosion et feux de forêt
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 27 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
415
188
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
414
137
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
414
187
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Le Mung en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
413
148
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
412
155
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur la Charente-Maritime (zones de type C - indice de type LN) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 29 sept. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
409
189
0
0
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code d…
Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
406
182
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
406
135
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chaniers en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
406
172
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime DDTM 17

Présentation

Jeux de données ⁽⁶⁰⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime.

Equipement touristique directement lié au sentier du littoral.

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime.

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime.

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime

Types de risque traités dans les PPRT multirisques en Charente-Maritime.

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime

Zone réglementée du PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime

Périmètre du PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Zone réglementée au sol du PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime

Périmètre du PPRN de la commune de Vaux-sur-mer soumis aux aléas submersion, érosion et feux de forêt

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury.

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Le Mung en Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime.

Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur la Charente-Maritime (zones de type C - indice de type LN) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime.

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chaniers en Charente-Maritime