Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 48021900Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'applic…
Périmètre du PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 48124400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du du PPRN risque submersion marine de la commune de Saint Just Luzac - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 48118700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu linéaire du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47926800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRN de la commune de Breuil Magne - risque submersion marine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47831900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Le Gua - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47818800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Berneuilen Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47818400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune sur St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47726000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune d'Aytre (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47716800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :Bon(67 %) 47624100Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis …
Zone réglementée du PPRN submersion marine sur la commune de l'Éguille - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Pons en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47420700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47316600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN de la commune de Bourcefranc-le-Chapus - risques erosion cotiere et submersion marine - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47421000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47124600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Périmètre dU PPRN de la commune de Angoulins (Risques littoraux - érosion cotière et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47018000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Secteurs affectés par le bruit sur la Charente-Maritime (zones de type B) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47119100Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (avr…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 46916700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présen…
Table non géométrique Multi-aléas du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4676500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : re…
Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 46521800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…