Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 50316300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 50019900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime - Communes adhérentes à un PTU Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 50028500Communes du département de la Charente-Maritime adhérentes à un PTU. Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d''un établissement public ayan…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 49824700Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49919600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49816900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Plans locaux d'urbanisme simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49714300Zonages des plans locaux d'urbanisme simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 …
Zone réglementée du PPRN de la commune de la Couarde-sur-mer en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49220600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de La Flotte en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49119700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 49024000Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48830700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 48723900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé par arrêté préfectoral du30/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48724700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 48419700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 48323200Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-sur-charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48317000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48127200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 48317200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Courcelles et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48014800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 48018500Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques du plan PPRN mouvement de terrain qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.