Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53917900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53828400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 53724500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Port des Barques soumis a l'alea submersible Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54722700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53619800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53717200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53618300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Marennes-HiersBrouage (Marennes) risque submersion marine- Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 53416600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Nieulle sur Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 53418700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de St-Pardoult en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 53419500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Pardoult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53217200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53216800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 53025500Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS
Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5305200Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est-à…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 52827300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 juil. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 52830700Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Zone d'aléa du PPRT de l'établissement GRATECAP sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 52819600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Vaux-sur-mer soumis aux aléas submersion, érosion et feux de forêt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 52721700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Angoulins (Risques littoraux - érosion cotière et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 52719100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 52922300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…